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Résultats 1 - 10 sur un total 230 pour  Wikipedia / Droit fiscal fiscalite collectivites / Wikipedia    (2014721 articles)

Siracourt Imprimer cet article

Siracourt08

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade « Bon début » quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l

Communauté de communes de l'Auxillois Imprimer cet article

Administration 3.1 Siège 3.2 Élus 3.3 Liste des présidents 3.4 Compétences 3.5 Régime fiscal 4 Projets et réalisations 5 Notes et références 6 Pour approfondir

wikipedia.org | 2019/2/8 8:34:07

Droit fiscal en France Imprimer cet article

encyclopédique ( novembre 2008 ). Vous pouvez améliorer sa rédaction ! En France , le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises , dont l' État , pour prélever des impôts , taxes , contributions

wikipedia.org | 2019/1/10 12:40:37

Fiscalité lorraine Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Revenus des collectivités locales [ modifier | modifier le code ]  % Type de revenu Pourcentage Montant (€) Variation volume 2005/2006 Taxe Professionnelle

wikipedia.org | 2017/11/20 17:46:31

Fiscalité du Burkina Faso Imprimer cet article

Cet article concerne la fiscalité du Burkina Faso , il expose les principaux impôts et taxes du Burkina Faso [ 1 ] . Sommaire 1 TVA 1.1 Personnes Imposables 1.2 Les personnes exonérées 1.3 Opérations imposables 1.4 Les affaires exonérées 2 Impôt unique sur les traitements

wikipedia.org | 2019/9/12 2:09:57

Beauvois (Pas-de-Calais) Imprimer cet article

Beauvois_%C3%A9glise

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Droit fiscal Imprimer cet article

Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts . Elle désigne aussi la participation des sujets de droit ( personnes physiques , personnes morales ) à l'organisation financière de l' État et à l'expression

wikipedia.org | 2019/12/1 8:25:38

Communauté de communes de la région de Frévent Imprimer cet article

Organisation 3.1 Siège 3.2 Élus 3.3 Liste des présidents 3.4 Compétences 3.5 Régime fiscal et budget 4 Réalisations 5 Notes et références 6 Pour approfondir

wikipedia.org | 2019/4/28 19:00:07

Communauté de communes du Doullennais Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Doullennais Administration Pays   France Région Hauts-de-France Département Somme

wikipedia.org | 2019/3/20 6:40:32

Communauté de communes de la Région d'Oisemont Imprimer cet article

Oisemont,_Somme,_Fr,_cdc

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