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Résultats 1 - 10 sur un total 83 pour  Wikipedia / Droit du sol prevoit application / Wikipedia    (2014721 articles)

Droit du sol Imprimer cet article

Le droit du sol ( jus soli en latin ) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires. Le «  double droit du sol  » consiste à attribuer la nationalité d'un

wikipedia.org | 2019/10/10 20:34:40

Batilly-en-Puisaye Imprimer cet article

Batilly-en-Puisaye-FR-45-A-02

L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919 . Auparavant, la commune portait le nom de Batilly , encore employé dans le langage parlé. Au cours de la Révolution française , la commune fut renommée Batilly-sur-Loire [ 2 ] (pour la distinguer de l'autre commune de Batilly

Nationalité tchadienne Imprimer cet article

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acquièrent ou perdent la nationalité tchadienne » (article 2) [ 1 ] . Dans son titre I , il prévoit que la nationalité tchadienne d'origine provient de la filiation ( droit du sang ), du lieu de naissance ( droit du sol ) ou de la possession d'état [ 1 ] . Dans son titre II , il

Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 Imprimer cet article

Nicolas_Sarkozy_at_the_37th_G8_Summit_in_Deauville_Cropped

révision constitutionnelle qui a modifié de nombreux articles de la Constitution française . Elle prévoit notamment l’impossibilité pour le président de la République d’exercer plus de deux mandats consécutifs, instaure le référendum d'initiative partagée et la question prioritaire

Droit de réponse Imprimer cet article

remaniée en 1982, et depuis Loi pour la confiance dans l'économie numérique et ses décrets d application de 2007. La réponse doit être demandée dans les trois mois à compter de la publication de l'article ou de la diffusion. Le média a trois jours pour la publier ou la diffuser,

wikipedia.org | 2019/2/28 9:50:25

Langesse Imprimer cet article

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La commune de Langesse se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de l' Orléanais [ 1 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 56,9  km d' Orléans [ 2 ] , préfecture du département, à 20,9  km de Montargis [ 3 ] , sous-préfecture , et à

Breteau Imprimer cet article

Breteau-FR-45-mairie-02

La commune de Breteau se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye , en limite du département bourguignon de l' Yonne [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 77,7  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 36,7 

La Bussière (Loiret) Imprimer cet article

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La commune de La Bussière se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye [ 1 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 65,3  km d' Orléans [ 2 ] , préfecture du département, à 28,2  km de Montargis [ 3 ] , sous-préfecture , et

Chapelon Imprimer cet article

Chapelon-01

La commune de Chapelon se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 52,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 13,2  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture , et

Messas Imprimer cet article

Messas_-_Eglise_-_20_avril_2004_(27)

La commune de Messas se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire [ 1 ] et l' aire urbaine d'Orléans [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 23,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, et à 3,4  km de Beaugency