-

Résultats 1 - 10 sur un total 41 pour  Wikipedia / Droit du sol prevoit application specifiques / Wikipedia    (2014721 articles)

Villevoques Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de Villevoques se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 55,4  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 9,5  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture ,

Pannecières Imprimer cet article

Panneci%C3%A8res_vue_du_ciel

Pannecières tire son nom (attesté dès 1094 , Paniceriae ) de la culture du panic , qui est une variété du millet [ 2 ] . Sommaire 1 Toponymie 2 Géographie 2.1 Localisation 2.2 Hydrographie 2.3 Paysages 2.4 Milieux naturels et biodiversité 3 Histoire 4 Politique et

Droit des télécommunications de l'Union européenne Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le droit des télécommunications de l'Union européenne regroupe l’ensemble des règles juridiques émanant des institutions de l’ Union européenne - qu

wikipedia.org | 2017/11/27 19:35:28

Droit de réponse Imprimer cet article

remaniée en 1982, et depuis Loi pour la confiance dans l'économie numérique et ses décrets d application de 2007. La réponse doit être demandée dans les trois mois à compter de la publication de l'article ou de la diffusion. Le média a trois jours pour la publier ou la diffuser,

wikipedia.org | 2019/2/28 9:50:25

Coefficient d'occupation des sols Imprimer cet article

Le coefficient d'occupation des sols ou COS est un rapport permettant de mesurer la densité de l'occupation du sol en urbanisme . Il est obtenu en divisant la superficie de plancher d'une construction par la superficie de son terrain récepteur. Il est exprimé en nombre décimal. Dépendant

wikipedia.org | 2019/2/6 3:57:47

Intville-la-Guétard Imprimer cet article

Intville-la-Gu%C3%A9tard_-_%C3%89glise_Saint-Pierre_-_3

La commune d'Intville-la-Guétard se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche [ 2 ] et l' aire urbaine de Paris [ 3 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 45,7  km d' Orléans [ 4 ] , préfecture du département, à 10,2  km

Léouville Imprimer cet article

L%C3%A9ouville_-_%C3%89glise_Sainte-Catherine_et_mairie_-_1

En 1793 , la commune portait le nom de Léonville [ 2 ] . Géographie [ modifier | modifier le code ] Localisation [ modifier | modifier le code ] Carte de la commune de Léouville et des communes limitrophes. La commune de Léouville se trouve dans le quadrant nord du département du

Morville-en-Beauce Imprimer cet article

Ch%C3%A2teau_de_Beauclair_(Morville-en-Beauce)

La commune de Morville-en-Beauce se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche [ 1 ] et l' aire urbaine de Paris [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 43,2  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 10,5  km de

Batilly-en-Puisaye Imprimer cet article

Batilly-en-Puisaye-FR-45-A-02

L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919 . Auparavant, la commune portait le nom de Batilly , encore employé dans le langage parlé. Au cours de la Révolution française , la commune fut renommée Batilly-sur-Loire [ 2 ] (pour la distinguer de l'autre commune de Batilly

Thignonville Imprimer cet article

Thignonville_-_02_-_Mairie

La commune de Thignonville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche [ 2 ] et l' aire urbaine de Paris [ 3 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 46,2  km d' Orléans [ 4 ] , préfecture du département, à 13,3  km de Pithiviers