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Résultats 1 - 10 sur un total 30 pour  Wikipedia / Droit du sol prevoit application exercice / Wikipedia    (2014721 articles)

Chapelon Imprimer cet article

Chapelon-01

La commune de Chapelon se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 52,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 13,2  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture , et

Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 Imprimer cet article

Nicolas_Sarkozy_at_the_37th_G8_Summit_in_Deauville_Cropped

révision constitutionnelle qui a modifié de nombreux articles de la Constitution française . Elle prévoit notamment l’impossibilité pour le président de la République d’exercer plus de deux mandats consécutifs, instaure le référendum d'initiative partagée et la question prioritaire

Batilly-en-Puisaye Imprimer cet article

Batilly-en-Puisaye-FR-45-A-02

L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919 . Auparavant, la commune portait le nom de Batilly , encore employé dans le langage parlé. Au cours de la Révolution française , la commune fut renommée Batilly-sur-Loire [ 2 ] (pour la distinguer de l'autre commune de Batilly

Droit de réponse Imprimer cet article

remaniée en 1982, et depuis Loi pour la confiance dans l'économie numérique et ses décrets d application de 2007. La réponse doit être demandée dans les trois mois à compter de la publication de l'article ou de la diffusion. Le média a trois jours pour la publier ou la diffuser,

wikipedia.org | 2019/2/28 9:50:25

Droit international privé de l'Union européenne Imprimer cet article

civile et commerciale, bien que certaines matières soient explicitement exclues de son champ d application comme les litiges liées à l'état ou à la capacité des personnes, à l'arbitrage ou encore à la sécurité sociale [ 1 ] . La notion de matière civile et commerciale exclut toutes

wikipedia.org | 2019/11/3 1:51:29

Breteau Imprimer cet article

Breteau-FR-45-mairie-02

La commune de Breteau se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye , en limite du département bourguignon de l' Yonne [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 77,7  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 36,7 

La Bussière (Loiret) Imprimer cet article

La_Bussi%C3%A8re-FR-45-rue-20

La commune de La Bussière se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye [ 1 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 65,3  km d' Orléans [ 2 ] , préfecture du département, à 28,2  km de Montargis [ 3 ] , sous-préfecture , et

Langesse Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de Langesse se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de l' Orléanais [ 1 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 56,9  km d' Orléans [ 2 ] , préfecture du département, à 20,9  km de Montargis [ 3 ] , sous-préfecture , et à

Messas Imprimer cet article

Messas_-_Eglise_-_20_avril_2004_(27)

La commune de Messas se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire [ 1 ] et l' aire urbaine d'Orléans [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 23,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, et à 3,4  km de Beaugency

Statut général des militaires français Imprimer cet article

aux membres des forces armées. Les dispositions de la loi sont complétées par des décrets d application . Ce statut permet de définir l'état militaire, le régime particulier des libertés applicables aux personnels servant sous ce statut, les droits et devoirs du militaire, ses garanties

wikipedia.org | 2019/6/24 14:55:22