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Résultats 1 - 10 sur un total 12 pour  Wikipedia / Droit du sol legislation / Wikipedia    (2014721 articles)

Droit du sol Imprimer cet article

Le droit du sol ( jus soli en latin ) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires. Le «  double droit du sol  » consiste à attribuer la nationalité d'un

wikipedia.org | 2019/10/10 20:34:40

Coupe rase Imprimer cet article

CoupeRaseLaSalie

Impacts, avantages et inconvénients 4.1 Avantages 4.2 Inconvénients 5 Histoire 6 Législation 7 Chartes, labels 8 Limitation des impacts des coupes rases 9 Atténuation des effets de la coupe à blanc 10 Alternatives 11 Notes et références 12 Voir aussi 12.1

Échangeur air-sol Imprimer cet article

Un échangeur air sol (également connu sous les noms de puits canadien , cheminée solaire ou encore, plus récemment, puits climatique ) est un échangeur géothermique à très basse énergie utilisé pour rafraîchir ou réchauffer l' air ventilé dans un bâtiment. Ce type d'échangeur

wikipedia.org | 2019/6/30 16:25:24

Gaz de schiste Imprimer cet article

Joints_1

Le gaz de schiste , également appelé gaz de roche-mère (ou plus rarement au Québec « gaz de shale » [ 1 ] ), est un gaz naturel contenu dans des roches marneuses ou argileuses riches en matières organiques , roches qui peuvent avoir une structure litée de schiste [ note 1 ]

Directive cadre pour la protection des sols Imprimer cet article

Soil

obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. (Marqué depuis janvier 2017) Le sol est une ressource naturelle plus ou moins renouvelable selon les contextes biogéographique et dans le temps. Dans la plupart des régions européennes, les sols se sont dégradés et de nombreux

Droit minier en France Imprimer cet article

repose uniquement sur la nature du matériau, que l'extraction se fasse à ciel ouvert ou en sous sol . Sont concernés : les combustibles ( charbon , le pétrole , le gaz ), les métaux ( fer , cuivre , plomb , etc.), les ressources minérales et chimiques ( sel , soufre , roche phosphaté

wikipedia.org | 2019/9/29 4:59:02

Législation du défrichement Imprimer cet article

La législation du défrichement est l'ensemble des lois et textes d'application réglementant la coupe forestière à destination de changement d'usage du sol . Elle résulte des rapports de force entre partis qui revendiquent l'occupation du territoire au nom d'autres intérêts que la

wikipedia.org | 2019/10/29 0:24:55

Droit minier Imprimer cet article

code minier » , est défini comme l’ensemble des règles régissant l’exploitation du sous sol . Sommaire 1 Trois conceptions 2 Le droit minier en France 2.1 Éléments de définition 2.2 Droits 2.3 Obligations 3 Le droit minier dans le reste du monde 4 Notes et référenc

wikipedia.org | 2019/9/29 4:58:47

Sous-sol (géologie) Imprimer cet article

Spiennes_-_Mini%C3%A8res_n%C3%A9olithiques_de_silex_(1)

Dans le domaine de la géologie , de la géotechnie et de l'exploitation des ressources minières, la notion de « sous sol » désigne au sens large l'ensemble des couches de l' écorce terrestre situées sous la couche superficielle constituée du sol pédologique ou de substrats

Droit du sang Imprimer cet article

ou n'ayant pas de loi de nationalité connue. En bleu clair : pays qui appliquent un droit du sol sous certaines conditions en plus du droit du sang. En bleu foncé : pays qui appliquent un droit du sol inconditionnel en plus du droit du sang. Le droit du sang ou en latin , jus sanguinis

wikipedia.org | 2019/6/26 12:51:39