Résultats 11 - 20 sur un total 160 pour  Wikipedia / Dommages-intérêts juge judiciaires poursuites condamne / Wikipedia    (15651 articles)

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/3-2 Imprimer cet article

instruments différents de politique tels que les lois, les réglementations et les conclusions judiciaires . Relations entre le plaidoyer et les politiques publiques Le plaidoyer englobe un large éventail d’activités qui permettent d’identifier, adopter et promouvoir les changements

wikibooks.org | 2017/9/19 2:38:11

Histoire de la France médiévale/La France chrétienne Imprimer cet article

La France chrétienne retour au sommaire chapitres | introduction | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 annexes | Glossaire | Bibliographie | Liens | Auteurs | Chronologie | Cartes | Biographies catégorie | Histoire Histoire de la France médiévale Sections

wikibooks.org | 2010/7/26 17:34:31

Le domaine public Imprimer cet article

L’administration possède une multitude de biens. Ces biens sont extrêmement hétérogènes : bâtiments (Palais du Louvre, châteaux, musées, mairies, palais de justice, bâtiments universitaires ..) ; voies de circulation (depuis le chemin rural jusqu’à l’autoroute) ; terrains

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:48

La documentation/Rédaction technique/Quelques questions préliminaires Imprimer cet article

Ce chapitre est commun aux livres Rédaction technique et Du bon usage d'un traitement de texte . Sections 1 Avant d'entamer la rédaction d'un document, il est utile de se poser quelques questions 2 Vocabulaire utile 3 Travailler seul ou à plusieurs 4 Quel mode de diffusion

wikibooks.org | 2018/1/23 13:24:23

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Sociologie des institutions/Introduction Imprimer cet article

Toute institution se présente comme un ensemble de tâches, de règles de conduite entre les personnes, de pratiques. Chaque institution est dotée d'une finalité particulière ; elle n'existe, ne dispose, ne décide que par les pratiques de ceux qui la composent. Comment définir les institutions

wikibooks.org | 2015/11/26 13:23:23