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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikipedia / Dommages-intérêts frais / Wikipedia    (1995822 articles)

Affaire Tapie - Crédit lyonnais Imprimer cet article

Le texte peut changer fréquemment, n’est peut-être pas à jour et peut manquer de recul. N’hésitez pas à participer à l'écriture de synthèse de manière neutre et objective, en citant vos sources et en suivant le conseil suivant : N’oubliez pas que, dans nombre de systèmes

wikipedia.org | 2019/7/11 21:11:03

Acompte Imprimer cet article

objet ou à l'issue de la prestation de service. En cas de rétractation, il est tenu de payer des dommages intérêts ou une clause pénale  ; pour le contractant professionnel, c’est l’obligation de fournir la marchandise ou effectuer la prestation de service ; s'il ne le fait

wikipedia.org | 2018/12/14 20:35:11

Alain Soral Imprimer cet articleFrise de Alain Soral

Soral_Lyon

Alain Soral affirme avoir été membre du Parti communiste français dans les années 1990 . Parallèlement, il évolue dans les médias et le monde du spectacle jusqu’au début des années 2000 . Au cours de cette décennie, il devient un idéologue d’ extrême droite , oscillant entre

Coordination des appels pour une paix juste au Proche-Orient - EuroPalestine Imprimer cet article

En 2004 , pour se préparer à une participation aux élections européennes , l'association alors nommée « CAPJPO » crée « Euro-Palestine » avec d'autres représentants d'associations, mouvement avec qui elles finissent par fusionner un an plus tard pour prendre finalement l'appellation

wikipedia.org | 2019/2/14 10:09:55

Riposte laïque Imprimer cet article

Riposte_laique_logo.

Riposte laïque est un journal diffusé par le web et par courrier électronique . Créé en septembre 2007 , cette publication déclare traiter principalement de la laïcité et de l'islam [ 3 ] . Ses fondateurs revendiquent une antériorité dans les milieux laïcs [ p 1 ] et en particulier

Arrhes Imprimer cet article

proximité ou du tribunal d'instance, peut m'obliger à payer les 800 euros restant dus, ainsi que les intérêts au taux légal depuis la mise en demeure (au surplus les frais d'huissier de justice et de procédure sont à la charge du client défaillant). Pour sa part et à l'inverse, mon

wikipedia.org | 2018/3/11 13:19:55

Hervé Ryssen Imprimer cet articleFrise de Hervé Ryssen

Il serait à l'origine un militant anarchiste [ 9 ] , [ 10 ] et aurait fait partie de l' Organisation communiste libertaire (OCL) [ 11 ] . Il quitte cette organisation en 1992, rejoignant le Front national dans les années 1990, puis passe dans les rangs du MNR . Après avoir obtenu une

wikipedia.org | 2019/7/20 9:15:27

Louis Lepage de Sainte-Claire Imprimer cet article

Portrait_Louis_Lepage

assureurs du navire. C'est Louis Lepage, alors âgé de 20 ans, qui va s'occuper de faire valoir les intérêts de sa famille, sans doute parce qu'il étudie au Séminaire de Québec et qu'il est donc déjà sur place. Le

Pierre de Bousquet de Florian Imprimer cet articleFrise de Pierre de Bousquet de Florian

Pierre_de_BOUSQUET-1_Domenjod_23_nov_2017

Pierre de Bousquet de Florian est le fils de Bernard de Bousquet de Florian [ 1 ] . Après avoir étudié au lycée de Saumur , titulaire d'une licence de droit de l'université Paris II Panthéon-Assas , diplômé de l' Institut d'études politiques de Paris , il est issu des rangs de l' ENA

Francis Delattre Imprimer cet articleFrise de Francis Delattre

Le 3 mars 2017, dans le cadre de l' affaire Fillon , il renonce à soutenir le candidat LR François Fillon à l'élection présidentielle [ 1 ] . Il parraine Laurent Wauquiez pour le congrès des Républicains de 2017 , scrutin lors duquel est élu le président du parti [ 2 ] . Mandats

wikipedia.org | 2019/3/16 10:32:07