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Résultats 1 - 10 sur un total 57 pour  Wikipedia / Dommages-intérêts condamne / Wikipedia    (1995777 articles)

Gilbert Baumet Imprimer cet articleFrise de Gilbert Baumet

Mitterrand-Baumet

Gilbert Baumet descend, par son arrière-grand-mère Pauline Bour (1872-1957), de familles alsaciennes émigrées en Algérie dans les années 1830. Son père, Robert-Jacques Baumet, est chef d'entreprise [ 1 ] . Après une licence en droit [ 2 ] , il est diplômé de l' Institut d'études

Jérôme Kerviel Imprimer cet articleFrise de Jérôme Kerviel

2015_popfinance_crowdfunding_221

Pour abus de confiance , faux et usage de faux et introduction frauduleuse de données dans un système informatique, il est condamné à 3 ans de prison ferme et 2 ans avec sursis. Après 5 mois, sa peine est aménagée en liberté sous bracelet électronique [ 1 ] . À l'issue de la liquidation

Alain Soral Imprimer cet articleFrise de Alain Soral

Soral_Lyon

notamment la maison d’édition Kontre Kulture . Depuis 2008, Alain Soral est régulièrement condamné , dont une peine de prison ferme en 2019, pour « diffamation » , « injures raciales ou antisémites » , « incitation à la haine raciale » , « provocation à la haine, la

Dommages-intérêts en droit français Imprimer cet article

français reconnaît la possibilité, pour le juge civil comme pour le juge pénal statuant sur intérêts civils, d'indemniser une victime par le paiement de dommages intérêts , versés par l'auteur du dommage. Ce mode d'indemnisation est également utilisé par les juridictions administratives

wikipedia.org | 2018/11/4 15:05:00

Nicolas Miguet Imprimer cet articleFrise de Nicolas Miguet

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » En pratique

wikipedia.org | 2019/6/17 13:04:09

Jean-Marie Le Pen Imprimer cet articleFrise de Jean-Marie Le Pen

Jeanmarielepen-profile-harounaaron_(cropped_2)

Soldat des guerres d'Indochine et d'Algérie , il commence sa carrière politique dans les courants poujadistes . Il est député entre 1956 et 1962, élu dans le département de la Seine . Sollicité par le mouvement nationaliste Ordre nouveau , il participe en 1972 à la fondation du Front

Jean-Pierre Brard Imprimer cet articleFrise de Jean-Pierre Brard

D'origine normande, il est instituteur à Montreuil puis à Bobigny , en Seine-Saint-Denis . À l'âge de 23 ans, il s'engage en politique sous les couleurs du Parti communiste français (PCF) [ 1 ] . Il est élu maire adjoint de Montreuil en 1971 , puis maire de Montreuil de 1984 à

wikipedia.org | 2019/4/22 2:33:31

Maurice Szafran Imprimer cet article

Maurice_Szafran_-_Janvier_2012

de Macron » [ 9 ] . Prises de position [ modifier | modifier le code ] En février 2010, il condamne l'attitude du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF) et de son président, Richard Prasquier , lors du procès du gang des barbares [ 10 ] . En mars 2017, il

Mélanie Delattre Imprimer cet article

Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ). Cet article est une ébauche concernant une journaliste

wikipedia.org | 2019/3/15 11:17:19

Joëlle Ceccaldi-Raynaud Imprimer cet articleFrise de Joëlle Ceccaldi-Raynaud

Nicolas_Sarkozy,_Joelle_et_Charles_Ceccaldi_Raynaud,_2005

Elle est maire de Puteaux depuis 2004 et vice-présidente de l' Établissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA). Elle a précédemment été députée de la sixième circonscription des Hauts-de-Seine , vice-présidente du conseil général des Hauts-de-Seine et