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Résultats 1 - 10 sur un total 246 pour  Wikipedia / Cotisations sociales impots / Wikipedia    (2013729 articles)

Impôts et taxes affectés Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les impôts et taxes affectés (ITAF) constituent, dans le système français de protection sociale , l'une des sources de financement de la sécurité sociale [ 1 ] , avec les cotisations

wikipedia.org | 2018/10/3 8:08:52

Impôts sur le revenu au Canada Imprimer cet article

4 ] . Si relativement peu de mesures concernent l'impôt sur le revenu, la hausse massive des impôts indirects sur le tabac, les carburants, le gaz, les boissons alcoolisés ainsi que la hausse des cotisations pour l'assurance-emploi provoque une forte indignation des contribuables. Ce

wikipedia.org | 2019/5/13 21:56:36

Lunegarde Imprimer cet article

Lunegarde,_%C3%A9glise_Saint-Julien

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TVA sociale Imprimer cet article

mécaniquement par une baisse des prix hors taxe des produits nationaux, une partie ou la totalité des cotisations sociales étant basculée dans la TVA, et une augmentation corrélative de la TVA étalée sur l'ensemble des produits, nationaux et étrangers, vendus dans le pays. Globalement

wikipedia.org | 2019/9/16 14:22:40

Impôt sur le revenu (France) Imprimer cet article

1A1182101XXXIX002_(15205130309)

L' impôt sur le revenu ( IR ) est un impôt direct français mis en place par la loi de finances du 15 juillet 1914 et parue au Journal officiel de la République française le 18 juillet 1914 mais la première année d'imposition est l'année 1916, par décret du 15 janvier 1916

Histoire de l'impôt en France Imprimer cet article

Quentin_Massys_001

l' administration , d'abord sous l' Ancien Régime , puis après la Révolution , la levée des impôts étant l'un des outils moyens fondamentaux de l'affirmation des États territoriaux modernes. Les revenus du royaume de France dans les premiers siècles de l'époque médiévale reposent

Badevel Imprimer cet article

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Impôt Imprimer cet article

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Altkirch Imprimer cet article

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Issendolus Imprimer cet article

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