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Décret d'accusation des députés de la Convention du 1er avril 1793 Imprimer cet article

Beaumarchais

Le Décret d'accusation des députés de la Convention est voté à la va-vite, à la quasi-unanimité des députés présents et passera presque inaperçu en fin de séance à la Convention , le 1 er avril 1793, sur une proposition de Jean-Paul Marat imprudemment soutenue par le déput

Décret sur la fortune des députés de la Convention Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [ Décret sur la fortune des députés de la Convention ]] dans les articles relatifs au sujet . Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (depuis novembre 2018). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles

wikipedia.org | 2019/3/1 13:21:13

Décret d'abolition de l'esclavage du 4 février 1794 Imprimer cet article

D%C3%A9cret_n%C2%B0_2262_Convention_nationale_Abolition_esclavage_AD_Bordeaux

faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ). Décret du 4 février 1794 Données clés Présentation Titre Décret n o  2262 de la Convention nationale, du 16 jour pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible

Décret des deux tiers Imprimer cet article

Le décret sur les moyens de terminer la Révolution , dit décret des deux tiers , désigne un décret voté le 5 fructidor an III ( 22 août 1795 ) par la Convention pour changer la loi électorale peu avant la fin de la mandature, afin de s'assurer du maintien en fonction d'une

wikipedia.org | 2019/9/7 6:47:07

Convention de Vienne sur les relations consulaires Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La convention de Vienne sur les relations consulaires est un traité international complétant la convention de Vienne sur les relations diplomatiques . En France

wikipedia.org | 2019/11/4 12:58:25

Décret sur le tutoiement obligatoire Imprimer cet article

français , comme pratique égalitaire et expression du lien universel unissant les êtres. Le décret sur le tutoiement obligatoire dans les administrations est publié le 8 novembre 1793 par la Convention [ 1 ] , [ 2 ] . Adoptant le principe en usage dans la société des Amis , de

wikipedia.org | 2019/3/1 13:21:48

Ligne de Morlaix à Carhaix Imprimer cet article

024_Berrien-Scrignac_La_gare_et_l%27ancienne_voie_ferr%C3%A9e_reconverie_en_voie_verte

concédée à titre définitif par l'État à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest par une convention signée entre le ministre des Travaux publics et la compagnie le 17 juillet 1883. Cette convention est approuvée par une loi le 20 novembre suivant [ 4 ] . La ligne a été ouverte

Ligne de Saujon à La Grève Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Ligne de Saujon à La Grève Train des mouettes , locomotive Schneider-Creusot 030-T "Progrès" à La Tremblade. Villes desservies Mornac-sur-Seudre

École des Enfants de l’armée Imprimer cet article

Liancourt_la_ferme

L' école des Enfants de l’armée , d'abord destinée à l'étude des arts et métiers, devient bientôt une institution nationale, et donne plus tard naissance à l'École d'Arts et Métiers de Châlons-sur-Marne et au Prytanée de Saint-Cyr . Sommaire 1 Origine 2 Histoire 2.1

Histoire de la SNCF Imprimer cet article

chemins de fer français ) commence le 1 er janvier 1938 , date de l'entrée en vigueur de la convention du 31 août 1937 portant sur la création de la SNCF. À partir de cette date, celle-ci se confond pratiquement avec l'histoire des chemins de fer en France , puisque la SNCF reprend

wikipedia.org | 2019/2/6 10:04:12