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Résultats 1 - 10 sur un total 16 pour  Wikipedia / Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon territoriales collectivite / Wikipedia    (2014721 articles)

Élections territoriales de 2006 à Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Annick_Girardin_(cropped)

Les élections territoriales de 2006 à Saint Pierre -et Miquelon se sont tenues le 19 mars 2006 . Elles visent à renouveler le conseil général de la collectivité territorial de Saint Pierre -et Miquelon , composé de 19 élus, 15 pour la circonscription de Saint Pierre et quatre

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Le conseil territorial de Saint Pierre -et Miquelon est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d'outre-mer de Saint Pierre -et Miquelon . Appelé conseil général avant juillet 2007, il est constitué de 19 conseillers élus pour cinq ans. Le dernier renouvellement

wikipedia.org | 2019/6/20 8:00:57

Conseil territorial de l'emploi Imprimer cet article

Le conseil territorial de l'emploi est, en France , une institution consultative contribuant au service public de l'emploi dans certaines collectivités territoriales d’outre-mer à statut particulier. Sommaire 1 Le conseil territorial de l’emploi en France 1.1 Mission

wikipedia.org | 2015/12/8 2:28:50

Compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement Imprimer cet article

Sentier_de_la_RNR_du_Marais_de_Cambrin

développement durable ont progressivement été attribuées par le législateur aux collectivités territoriales [ 1 ] . Ces compétences sont régaliennes et obligatoires, ou pour certaines facultatives. Dans tous les cas, elles sont principalement cadrées par le Code général des collectivité

Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Jacques_cartier

L'archipel est composé de deux îles principales : Saint Pierre , la plus petite qui abrite cependant 86 % de la population, ainsi que Miquelon constituée de trois presqu'îles. D'autres petites îles et îlots non habités font partie de l'archipel (la souveraineté sur l' Île Verte

Élections territoriales de 2012 à Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Annick_Girardin_(cropped)

Les élections territoriales de 2012 à Saint Pierre -et Miquelon se sont tenues le 18 mars 2012 . Elles visent à renouveler le conseil territorial de la collectivité de Saint Pierre -et Miquelon , composé de 19 élus, 15 pour la circonscription de Saint Pierre et 4 pour celle

Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/11/23 16:07:47

Organisation territoriale de la France Imprimer cet article

repose, depuis les lois de décentralisation de 1982, sur un équilibre entre des collectivités territoriales , administrées par des conseils élus et dotées d’une autonomie de gestion réelle, et des services déconcentrés de l'État non élus mais chargés de garantir l’unité de

wikipedia.org | 2019/12/4 20:19:51

Conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Martinique Imprimer cet article

Le conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l’éducation de Martinique ( CESECEM ) est l’ institution consultative de la collectivité territoriale de Martinique . Composé de 68 membres, il succède aux deux organes consultatifs du conseil régional , le conseil

wikipedia.org | 2019/8/12 14:33:23

Cumul des mandats en France Imprimer cet article

exécutif local : 45 % des députés et 48 % des sénateurs étaient soit maire, soit président de conseil général, soit président de conseil régional. Après l'adoption des lois du 14 février 2014, le cumul d’un mandat de parlementaire et d’un mandat exécutif local [ 3 ] ,

wikipedia.org | 2019/10/10 17:07:39