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Résultats 1 - 10 sur un total 15 pour  Wikipedia / Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon outre / Wikipedia    (2014081 articles)

France d'outre-mer Imprimer cet article

Crozet_-_Manchots

La France d outre -mer ou les Outre -mer [ 1 ] comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine située sur le continent européen . On parle également de DROM-COM ( départements et régions d outre -mer et collectivités d outre -mer)

Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/10/4 22:39:47

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Le conseil territorial de Saint Pierre -et Miquelon est l'assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre -mer de Saint Pierre -et Miquelon . Appelé conseil général avant juillet 2007, il est constitué de 19 conseillers élus pour cinq ans. Le dernier renouvellement

wikipedia.org | 2019/6/20 8:00:57

Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

Jacques_cartier

L'archipel est composé de deux îles principales : Saint Pierre , la plus petite qui abrite cependant 86 % de la population, ainsi que Miquelon constituée de trois presqu'îles. D'autres petites îles et îlots non habités font partie de l'archipel (la souveraineté sur l' Île Verte

Organisation territoriale de la France Imprimer cet article

territoriales de droit commun. Les collectivités à statut particulier et les collectivités d’ outre -mer complètent le dispositif. Une quatrième strate intermédiaire entre la commune et le département est constituée des structures de coopération intercommunale ( EPCI à fiscalit

wikipedia.org | 2019/11/15 18:38:24

Liste des sénateurs de Saint-Pierre-et-Miquelon Imprimer cet article

La collectivité d outre -mer de Saint Pierre -et Miquelon élit un sénateur . Les grands électeurs sont les membres du Conseil territorial de Saint Pierre -et Miquelon , les conseillers municipaux des deux communes de l'archipel, Saint Pierre et Miquelon , le député sortant et

wikipedia.org | 2019/9/26 1:05:53

Collectivité d'outre-mer Imprimer cet article

A_Fishing_Gang_at_St._Pierre

Une collectivité d outre mer ( COM ) est un territoire français d' outre -mer qui dispose d'un statut et d'institutions spécifiques. Ce statut concerne la Polynésie française , Saint-Barthélemy , Saint-Martin , Saint Pierre -et Miquelon et Wallis-et-Futuna . Les collectivités d

Conseil territorial de l'emploi Imprimer cet article

Le conseil territorial de l'emploi est, en France , une institution consultative contribuant au service public de l'emploi dans certaines collectivités territoriales d’ outre -mer à statut particulier. Sommaire 1 Le conseil territorial de l’emploi en France 1.1 Mission

wikipedia.org | 2015/12/8 2:28:50

Saint-Pierre et Miquelon La Première (télévision) Imprimer cet article

La télévision naît le 20 avril 1967 à Saint Pierre -et Miquelon avec les premières émissions de l’ O.R.T.F. pour la réalisation desquelles, et avec peu de moyens, les techniciens et journalistes de la station doivent affronter les conditions météorologiques capricieuses de

wikipedia.org | 2019/3/16 21:51:51

Compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement Imprimer cet article

Sentier_de_la_RNR_du_Marais_de_Cambrin

croissante des dépenses liées à la protection de l’environnement » [ 4 ] . Les collectivités d outre Mer peuvent avoir des compétences particulières eu égard à leur situation géopolitique isolée et à leur richesse environnementale [ 5 ] , [ 6 ] Sommaire 1 Historique