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Conseil économique, social et environnemental régional Imprimer cet article

En France , un conseil économique, social et environnemental régional ( CESER ) est l’ institution consultative présente dans chaque région et collectivité territoriale assimilée. Connu comme conseil économique et social régional (CESR) avant la loi du 12 juillet 2010 portant

wikipedia.org | 2019/11/23 16:07:47

Drapeau de la Champagne-Ardenne Imprimer cet article

Champagne-Ardenne. On peut toutefois citer l'emblème qui reprend le logo déposé par le conseil régional . Conçu dans les années 1987, il représente deux cœurs entrelacé : un jaune pour la couleur du vin de champagne et le vert pour forêts issu de la Forêt d'Ardenne . Drapeau

wikipedia.org | 2016/2/12 21:08:24

Cumul des mandats en France Imprimer cet article

sénateurs étaient soit maire, soit président de conseil général, soit président de conseil régional . Après l'adoption des lois du 14 février 2014, le cumul d’un mandat de parlementaire et d’un mandat exécutif local [ 3 ] , est interdit pour les députés et les sénateurs depuis

wikipedia.org | 2019/10/10 17:07:39

Compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement Imprimer cet article

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En France , diverses compétences en matière d' environnement (cadre de vie, eau, air, sol, biodiversité), d'énergie, de déchets et de développement durable ont progressivement été attribuées par le législateur aux collectivités territoriales [ 1 ] . Ces compétences sont régaliennes

Comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles Imprimer cet article

Le comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles est, en France , une institution consultative contribuant localement au service public de l'emploi et aux questions liées à l'orientation professionnelle ainsi qu'à la formation professionnelle initiale

wikipedia.org | 2018/8/11 21:55:48

Élections régionales en France Imprimer cet article

redécoupage des régions . Les assemblées des collectivités territoriales de Corse , de Guyane et de Martinique sont élues le même jour que les conseils régionaux. Les dernières se sont déroulées les 6 et 13 décembre 2015 . Sommaire 1 Historique 2 Mode de scrutin 2.1 Candidature

wikipedia.org | 2018/9/23 19:09:52

Référendum sur l'autonomie de la Martinique Imprimer cet article

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projets correspondants . 2003 Référendum sur l'autonomie de la Martinique Méthode de vote 10 janvier 2010 Type d’élection Référendum local Participation   55,35 % Approuvez-vous la transformation de la Martinique en une collectivit

Parc naturel régional de la Martinique Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Parc naturel régional de la Martinique Forêt tropicale près de Fonds-Saint-Denis Géographie Adresse Martinique France Coordonnées 14° 37′ N, 61

Schéma d'aménagement régional de la Martinique Imprimer cet article

comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le schéma d'aménagement régional (SAR) de la Martinique fixe les orientations fondamentales à moyen terme en matière de développement durable, de mise en valeur du territoire et de protection de l'environnement

wikipedia.org | 2019/1/7 21:21:10

Conseil régional de la Martinique Imprimer cet article

Le conseil régional de la Martinique était l'assemblée délibérante de la Région Martinique depuis sa création en 1972 jusqu'au 31 décembre 2015. Au 1 er janvier 2016, l’ Assemblée de Martinique s'est substituée au conseil régional et au conseil général de la Martinique

wikipedia.org | 2017/5/24 5:40:34