Résultats 1 - 10 sur un total 37 pour  Wikisource / Conseil d'État (France) presidence / Wikisource    (1821697 articles)

L’Origine de la famille, de la propriété privée et de l’État/5 Imprimer cet article

tribu avait, d’autre part, des fêtes sacrées communes, qui revenaient périodiquement, sous la présidence d’un phyloba­sileus (chef de tribu) choisi parmi les nobles (eupatrides). Voilà ce que relate Grote. Et Marx ajoute : « Mais à travers la gens grecque transparaît aussi

wikisource.org | 2016/1/15 7:16:29

Le Conseil d'état et les recours pour excès de pouvoirs Imprimer cet article

toutes, quel que fût le régime politique, ajouté des attributions nouvelles à celles dont le conseil d’ état et les juridictions qui lui sont subordonnées étaient investis. Il y a là un fait dont il peut être intéressant de rechercher les causes. Il s’est trouvé des hommes considérable

wikisource.org | 2019/7/5 11:13:57

Constitution de la République socialiste du Vietnam Imprimer cet article

la relation tripartite entre le Parti communiste, qui dirige, le peuple, qui maîtrise, et l’ État , qui administre. À la lumière du marxisme-léninisme et de la pensée de Ho Chi Minh, dans l'exécution du Programme d'édification nationale dans la période de transition au socialisme

wikisource.org | 2015/10/11 15:19:26

État actuel des Indes anglaises/04 Imprimer cet article

élémens que la philosophie politique emprunte à l’observation. Il n’est pas permis, dans l’ état actuel de l’esprit humain, de négliger l’emploi de ces données fondamentales, sur lesquelles s’appuient toute recherche et toute discussion. Dans l’examen qui nous occupe, il

wikisource.org | 2016/2/9 16:26:32

Hommes d’État et hommes de guerre dans la révolution européenne – Le général Narvaez Imprimer cet article

domaine de l’action. Ils sont les dompteurs naturels et nécessaires des révolutions par le conseil comme par l’épée. Chaque pays aujourd’hui, en Europe, a eu quelques-uns de ces soldats d’élite pour soutenir ou relever sa fortune. Souvenez-vous, en France, pour ne nommer que

wikisource.org | 2015/11/12 18:43:42

La Cité chinoise/L’État Imprimer cet article

D’après les Chinois, le corps politique auquel on donne le nom d’ État est essentiellement fondé sur l’union intime du sol et de l’habitant, libres l’un et l’autre ; et aucun État ne peut être considéré comme démocratique qu’autant que cette fusion se trouve réalisé

wikisource.org | 2017/12/4 8:47:39

La Session du conseil général de l’Agriculture, du commerce et des manufactures pour l’année 1850 Imprimer cet article

ses discussions, a rappelé à tous les esprits l’ancienne chambre des pairs, a reçu le nom de conseil général de l’agriculture, des manufactures et du commerce. Nous sommes loin de croire qu’il y ait là réellement le principe d’une seconde chambre : la France en est pour long

wikisource.org | 2011/3/7 11:15:45

Le Conseil national d’Alsace et de Lorraine Imprimer cet article

gain de cause, il n’est pas sans intérêt de mettre sous les yeux du public l’histoire du » Conseil national d’Alsace et de Lorraine, » nom que porte la deuxième Chambre du Parlement alsacien-lorrain depuis que le coup d’ Etat du 11 novembre 1918 remit entre ses mains le pouvoir

wikisource.org | 2015/8/12 2:36:04

Loi organique sur le Conseil constitutionnel Imprimer cet article

Art. 1 er ― Les membres du Conseil constitutionnel, autres que les membres de droit, sont nommés par des décisions du Président de la République, du président de l'Assemblée nationale et du président du Sénat. Le président du Conseil constitutionnel est nommé par décision du

wikisource.org | 2016/1/10 2:12:44

Loi organique sur le Conseil constitutionnel (version initiale) Imprimer cet article

Art. 1 er ― Les membres du Conseil constitutionnel, autres que les membres de droit, sont nommés par des décisions du Président de la République, du président de l'Assemblée nationale et du président du Sénat. Le président du Conseil constitutionnel est nommé par décision du

wikisource.org | 2016/1/10 2:16:05