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Résultats 1 - 10 sur un total 56 pour  Wikipedia / Conseil d'État (France) membre / Wikipedia    (2014721 articles)

Conseil d'État (Espagne) Imprimer cet article

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Le Conseil d État est, selon l'article 107 de la Constitution espagnole actuelle , « l'organe consultatif suprême du gouvernement » de l'Espagne [ 1 ] . Sommaire 1 Histoire 2 Composition et fonctions 3 Présidents 4 Composition actuelle 5 Notes et références 6 Voir

Conseil d'État (Valais) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil d État du Valais Création 1848 Titre Conseiller d État Conseillère d État Mandant Suffrage universel Durée du mandat

wikipedia.org | 2019/9/12 19:26:43

Palais du Conseil d'État Imprimer cet article

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actuelle grâce au ré-haussement de l'aile sur Ritarikatu. À l'indépendance, il accueille le Conseil d État , ce qui lui a donné son nom actuel. En plus des organes du sénat, le bâtiment hébergea aussi à ses débuts des agences publiques importantes comme le prédécesseur de la

Section du contentieux du Conseil d'État français Imprimer cet article

La Section du contentieux est l'une des sections du Conseil d État français . L'appellation « Section du contentieux » désigne également l'une des formations de jugement du Conseil d État . Sommaire 1 Histoire 1.1 Délibération par l'Assemblée générale (1799-1849

wikipedia.org | 2019/10/2 6:36:40

États membres et observateurs du Conseil de l'Europe Imprimer cet article

Les États membres et observateurs du Conseil de l'Europe sont l'ensemble des États participants aux travaux de cette organisation régionale . Sommaire 1 Statuts au sein de l'organisation 1.1 Membre 1.1.1 Dispositions statutaires 1.1.2 Conditions d'adhésion 1.1.2.1 Conditions

wikipedia.org | 2019/12/1 1:32:21

Conseil d'État (Inde) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil d État Council of State Type Type Chambre haute Présidence Président Henry Moncrieff Smith (1924) Montagu Sherard Dawes Butler (1924

wikipedia.org | 2018/3/2 22:29:40

Conseil d'État (Genève) Imprimer cet article

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projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil d État . Conseil d État (Genève) Titulaire actuel Mauro Poggia Nathalie Fontanet Anne Emery-Torracinta Pierre Maudet Serge Dal Busco Antonio Hodgers (Président

Sénat de l'État de Pennsylvanie Imprimer cet article

Pennsylvania_State_Capitol_Senate_Chamber

Le Sénat de l État de Pennsylvanie est la chambre haute de l' Assemblée générale , législature bicamérale de l' État américain de Pennsylvanie . Sommaire 1 Composition 2 Président du Sénat 3 Lieu de réunion 4 Source 5 Liens externes Composition [ modifier

Sénat de l'État de New York Imprimer cet article

NYSenateChamber

Le Sénat de l État de New York est la chambre haute de la Législature d État de New York , législature bicamérale de l' État américain de New York . Sommaire 1 Histoire 2 Composition actuelle 3 Président du Sénat 4 Lieu de réunion 5 Notes et références 6 Liens

Sénat de l'État de Washington Imprimer cet article

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La Sénat de l État de Washington (en anglais  :  Washington State Senate ) est la chambre haute de la législature du Washington , l' organe législatif de l' État américain de Washington . Composition [ modifier | modifier le code ] Les 49 sénateurs sont élus pour un mandat