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Résultats 1 - 10 sur un total 65 pour  Wikipedia / Conseil d'État (France) finances / Wikipedia    (2014721 articles)

Section des finances du Conseil d'État français Imprimer cet article

La section des finances est l'une des cinq sections administratives du Conseil d État français . Sommaire 1 Dénomination 2 Missions 3 Composition 3.1 Présidence 4 Notes et références 5 Voir aussi 5.1 Liens externes 5.2 Articles connexes Dénomination

wikipedia.org | 2019/10/1 20:17:50

Conseil d'État (Genève) Imprimer cet article

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projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil d État . Conseil d État (Genève) Titulaire actuel Mauro Poggia Nathalie Fontanet Anne Emery-Torracinta Pierre Maudet Serge Dal Busco Antonio Hodgers (Président

Conseil d'État (France) Imprimer cet article

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Le Conseil d État est une institution publique française créée en 1799 par Napoléon Bonaparte , dans le cadre de la constitution de l'an VIII ( Consulat ), sur l'héritage d'anciennes institutions ayant porté ce nom sous la monarchie . Il siège au Palais-Royal à Paris depuis

Liste des présidents du Conseil d'État du Luxembourg Imprimer cet article

chronologique, les différentes personnes ayant occupé une ou plusieurs fois le poste de président du Conseil d État du Luxembourg depuis 1857. Le président représente le Conseil d’ État et veille au bon fonctionnement de l’institution et au respect des règles déontologiques

wikipedia.org | 2019/5/20 22:12:19

Palais du Conseil d'État Imprimer cet article

Valtioneuvoston_linna_2

actuelle grâce au ré-haussement de l'aile sur Ritarikatu. À l'indépendance, il accueille le Conseil d État , ce qui lui a donné son nom actuel. En plus des organes du sénat, le bâtiment hébergea aussi à ses débuts des agences publiques importantes comme le prédécesseur de la

Conseil d'État (Valais) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Conseil d État du Valais Création 1848 Titre Conseiller d État Conseillère d État Mandant Suffrage universel Durée du mandat

wikipedia.org | 2019/9/12 19:26:43

Conseil d'État (Vaud) Imprimer cet article

Lausanne-Chateau-Saint-Maire-salle-Conseil-d-Etat

Le Conseil d État du canton de Vaud est le gouvernement du canton de Vaud en Suisse . Le Conseil d État est composé de sept conseillers, chacun à la tête d'un département. Le Conseil d État est élu au suffrage universel à deux tours pour une période de cinq ans. Le Conseil

Conseil d'État (Neuchâtel) Imprimer cet article

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projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil d État . Le château de Neuchâtel, siège du Conseil d État neuchâtelois Le Conseil d État est le gouvernement du canton de Neuchâtel en Suisse . Il est composé de

Section du contentieux du Conseil d'État français Imprimer cet article

La Section du contentieux est l'une des sections du Conseil d État français . L'appellation « Section du contentieux » désigne également l'une des formations de jugement du Conseil d État . Sommaire 1 Histoire 1.1 Délibération par l'Assemblée générale (1799-1849

wikipedia.org | 2019/10/2 6:36:40

Conseil d'État (Lucerne) Imprimer cet article

Le Conseil d État du canton de Lucerne , en allemand  :  der Regierungsrat des Kantons Luzern , est l'organe exécutif du canton de Lucerne . Sommaire 1 Histoire 2 Composition 2.1 2011-2015 3 Références 4 Article connexe 5 Bibliographie Histoire [ modifier | modifier

wikipedia.org | 2019/3/21 23:17:56