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Résultats 1 - 10 sur un total 10 pour  Wikipedia / Conseil d'État (France) finances / Wikipedia    (2014721 articles)

Conseil d'État (Neuchâtel) Imprimer cet article

Ch%C3%A2teau_de_Neuch%C3%A2tel,_si%C3%A8ge_du_Conseil_d%27%C3%89tat_neuch%C3%A2telois

projets correspondants . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil d État . Le château de Neuchâtel, siège du Conseil d État neuchâtelois Le Conseil d État est le gouvernement du canton de Neuchâtel en Suisse . Il est composé de

Liste des présidents du Conseil d'État du Luxembourg Imprimer cet article

chronologique, les différentes personnes ayant occupé une ou plusieurs fois le poste de président du Conseil d État du Luxembourg depuis 1857. Le président représente le Conseil d’ État et veille au bon fonctionnement de l’institution et au respect des règles déontologiques

wikipedia.org | 2019/5/20 22:12:19

Conseil d'État (Lucerne) Imprimer cet article

Le Conseil d État du canton de Lucerne , en allemand  :  der Regierungsrat des Kantons Luzern , est l'organe exécutif du canton de Lucerne . Sommaire 1 Histoire 2 Composition 2.1 2011-2015 3 Références 4 Article connexe 5 Bibliographie Histoire [ modifier | modifier

wikipedia.org | 2019/3/21 23:17:56

Conseil du roi de France Imprimer cet article

Bandeau_Louis_XV_1773_BNF_F-23665_a

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Conseil du roi de France XII e  siècle - 10 août 1792 692 ans, 7 mois et 9 jours Monarchie féodale (987 - 1610) Monarchie absolue (1610 - 1791) Monarchie constitutionnelle

Secrétaire d'État (Ancien Régime) Imprimer cet article

Chaque secrétaire d État était responsable initialement d’un département géographique, c’est-à-dire un ensemble de provinces. Les compétences furent ensuite réparties par département spécialisé, c'est-à-dire par champ de compétence fonctionnel (Maison du roi, Affaires étrangère

wikipedia.org | 2019/8/1 5:22:53

Conseil d'État (Algérie) Imprimer cet article

Le Conseil d État est, en Algérie , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l' Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres de juridiction

wikipedia.org | 2019/11/7 0:49:04

Décret en Conseil d'État Imprimer cet article

Un décret en Conseil d État est un texte réglementaire de droit français élaboré selon une procédure différente de celle d'un décret simple . Il porte en fin des visas la mention : « Le Conseil d État entendu ». Le décret en Conseil d État résulte soit : des dispositions

wikipedia.org | 2019/3/1 13:15:42

Conseil d'État (Côte d'Ivoire) Imprimer cet article

Le Conseil d’ État est, en Côte d’Ivoire , une institution publique chargée de deux missions principales : il est le conseiller du Gouvernement et la plus haute des juridictions de l’ Ordre administratif . Le système juridictionnel ivoirien connaît en effet la dualité des ordres

wikipedia.org | 2019/7/9 10:38:46

Conseil d'État (Sénégal) Imprimer cet article

Le Conseil d État était une institution publique du système judiciaire sénégalais , présentant des similitudes avec le Conseil d État français . C'était le conseiller privilégié du Gouvernement relativement aux projets de loi, projets de décrets et propositions de loi, mais

wikipedia.org | 2019/2/12 21:35:19