Syndicat d'agglomération nouvelle


communautaire d'aménagement (SCA) de ville nouvelle. Les SAN sont classés dans la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) [ 1 ] , mais leur régime juridique présente d'importantes spécificités par rapport au régime général des EPCI. Histoire
Communauté d'universités et établissements


En France, les communautés d’ universités et établissements (abrégé en COMUE , ComUE ou Comue ) sont des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Une communauté d universités et établissements permet de regrouper des établissements
Pays graylois


modifier le code ] Le Pays Graylois est d'abord une association , crée en 2001 qui regroupait, six communauté de communes dont la communauté de communes des monts de Gy , la communauté de communes du Pays d'Autrey , la communauté de communes des Quatre Rivières , la communauté
Communauté d'agglomération Val de Seine


? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté d'agglomération du Val -de-Seine Administration Pays France Région Île-de-France Département Hauts-de-Seine Siège Boulogne-Billancourt Communes 2
Communauté de communes Loire Longué


? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes Loire -Longué Administration Pays France Région Pays de la Loire Département Maine-et Loire Forme Communauté de communes Siège Longu
Communauté de communes du Val palingeois


? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Val palingeois Administration Pays France Région Bourgogne-Franche-Comté Département Saône-et Loire Siège Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne