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Résultats 1 - 10 sur un total 34 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public questions / Wikipedia    (2014721 articles)

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Conférence des présidents d'université Imprimer cet article

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La Conférence des présidents d'université (le plus souvent abrégé en CPU ) est une association loi de 1901 fondée en 2007 qui réunit les présidents des universités et les dirigeants de certaines grandes écoles françaises. Elle est l'une des deux composantes de la Conférence

Établissement public local d'enseignement Imprimer cet article

En France , un établissement public local d'enseignement ( EPLE ) est un établissement scolaire d'enseignement secondaire. C'est une entité de droit public dotée de la personnalité morale et chargée d'une activité de service public dont la spécialité est l'enseignement. Il comprend

wikipedia.org | 2019/9/12 13:57:10

Comité des signataires Imprimer cet article

2.2 Sujets abordés 2.3 Troisième Comité (17 juin 2003) 2.3.1 Participants 2.3.2 Le débat sur le corps électoral 2.3.3 Autres sujets abordés 2.4 Quatrième Comité (20 janvier 2005) 2.4.1 Participants 2.4.2 Projet de loi sur le corps électoral 2.4.3 Autres sujets

wikipedia.org | 2019/7/31 19:15:33

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Établissement public de santé en France Imprimer cet article

En France, un établissement public de santé (EPS) est un établissement public qui assure des services traditionnellement inclus sous l'expression de service public hospitalier (SPH). Ces services peuvent être regroupés en quatre domaines : les soins ; la prévention : l'enseignement

wikipedia.org | 2018/10/27 3:18:06

Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Commission d'études des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté s'est tenue du 28 août 1991 au 16 septembre 1992 . Aprs

L'Arène de France Imprimer cet article

L'émission, en plus de n'avoir pas vraiment trouvé son public , a été à l'origine de nombreuses polémiques, notamment sur sa présence sur une chaîne de service public comme France 2 . Elle s'inspirait de Ciel, mon mardi ! , présentée par Christophe Dechavanne sur TF1 dans les année

wikipedia.org | 2013/3/4 19:49:00

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52