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Résultats 1 - 10 sur un total 20 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public proposition / Wikipedia    (2014721 articles)

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Christian Paul (homme politique) Imprimer cet articleFrise de Christian Paul (homme politique)

Christian_Paul_2009

Diplômé de l' IEP de Paris (Service Public , 1982) [réf. nécessaire] , DEA de droit public et ancien élève de l' École nationale d'administration ( promotion Fernand Braudel (1987) ). Christian Paul est administrateur civil, et enseigne à SciencesPo Lyon Public Factory et chaire

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Comité des signataires Imprimer cet article

2.2 Sujets abordés 2.3 Troisième Comité (17 juin 2003) 2.3.1 Participants 2.3.2 Le débat sur le corps électoral 2.3.3 Autres sujets abordés 2.4 Quatrième Comité (20 janvier 2005) 2.4.1 Participants 2.4.2 Projet de loi sur le corps électoral 2.4.3 Autres sujets

wikipedia.org | 2019/7/31 19:15:33

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52

Jean-Jacques Filleul Imprimer cet articleFrise de Jean-Jacques Filleul

Jean-Jacques_Filleul

2014. Il devient, le 19 mars 1999, le 1 er Président [ 4 ] du Conseil Supérieur du Service Public Ferroviaire (CSSPF). À ce titre, il ouvre les États généraux du fret ferroviaire européen [ 5 ] en décembre 2000, qui regroupe l’ensemble des ministres des transports de l’Union

Jean-Jacques Candelier Imprimer cet articleFrise de Jean-Jacques Candelier

Lewarde_-_Quatre_jours_de_Dunkerque,_%C3%A9tape_2,_2_mai_2013,_d%C3%A9part_(149)

succède ainsi à Georges Hage ( PCF ) qui ne se représentait pas. Il devient vice-président de la commission de la défense nationale. Il est réélu le 17 juin 2012 lors du deuxième tour des élections législatives françaises de 2012 en obtenant 100 % des suffrages exprimés [ 1

Les dangers du créationnisme dans l'éducation Imprimer cet article

suivez les étapes expliquées sur Wikipédia:Pages à supprimer  : 1. Créez la page de proposition de suppression . Sauvegardez d’abord la page pour l’initialiser puis indiquez votre motivation. 2. Important  : ajoutez une entrée dans la section PàS du jour . Utilisez

wikipedia.org | 2018/8/3 1:04:53

Commission mixte paritaire Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La commission mixte paritaire ( CMP ) est, dans le processus législatif français , une commission composée de sept députés et sept sénateurs, auxquels s

wikipedia.org | 2019/2/7 18:33:11