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Résultats 1 - 10 sur un total 35 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public preside / Wikipedia    (2014721 articles)

Christian Paul (homme politique) Imprimer cet articleFrise de Christian Paul (homme politique)

Christian_Paul_2009

Diplômé de l' IEP de Paris (Service Public , 1982) [réf. nécessaire] , DEA de droit public et ancien élève de l' École nationale d'administration ( promotion Fernand Braudel (1987) ). Christian Paul est administrateur civil, et enseigne à SciencesPo Lyon Public Factory et chaire

Dominique Richard Imprimer cet articleFrise de Dominique Richard

industriel dans le textile et de Monique de Lavenne de La Montoise. Titulaire d'une maîtrise en droit public à l' université d'Angers . Marié à Florence Bouin, il a 5 enfants. De 1978 à 1983 : Attaché parlementaire de Jean Sauvage , sénateur de Maine-et-Loire. Il dirige de 1983

wikipedia.org | 2019/2/26 17:12:26

Liliane Chappuis Imprimer cet articleFrise de Liliane Chappuis

suffrages contre 9 921 quatre ans plus tôt. Pendant sa première législature, elle siège à la commission de la science, de l'éducation, et de la culture ainsi que dans la délégation auprès de l' Union interparlementaire . Elle retrouve le Parlement fédéral le 5 mars 2007 aprs

wikipedia.org | 2019/5/17 15:36:58

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

André Billardon Imprimer cet article

Andr%C3%A9_Billardon

tard, en 1979 , André Billardon prend la tête du conseil général de Saône-et-Loire qu'il préside jusqu'en 1982 , année de son accession à la présidence du conseil régional de Bourgogne . Réélu député en 1981, à la suite de la victoire de François Mitterrand à l'élection

Jammy Schmidt Imprimer cet articleFrise de Jammy Schmidt

Jammy_Schmidt_1928

28 novembre de la même année. Réélu député en 1928 et 1932, il est vice-président de la commission d'enquête parlementaire qui travaille sur le 6 février 1934, et rapporteur du budget de l'éducation physique en 1933 et 1934. Il participe aussi au débat sur les Jeux olympiques de

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52

Établissement public local d'enseignement Imprimer cet article

En France , un établissement public local d'enseignement ( EPLE ) est un établissement scolaire d'enseignement secondaire. C'est une entité de droit public dotée de la personnalité morale et chargée d'une activité de service public dont la spécialité est l'enseignement. Il comprend

wikipedia.org | 2019/9/12 13:57:10