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Résultats 1 - 10 sur un total 22 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public parlementaires / Wikipedia    (2014721 articles)

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Commission (institutions françaises) Imprimer cet article

En France, les commission s sont des institutions ayant rôle de débat , d'émission d'idée, rôle consultatif et parfois de prise de décision. Sommaire 1 Usage des commissions dans le pouvoir législatif 2 Usages des commissions dans le pouvoir exécutif 2.1 Les avantages 2

wikipedia.org | 2019/11/30 13:21:23

IXe législature du Parlement valencien Imprimer cet article

du 24 mai précédent et clos le 5 mars 2019 . Sommaire 1 Bureau du Parlement 2 Groupes parlementaires 3 Commissions parlementaires 4 Gouvernement et opposition 5 Gouvernement 6 Députés élus 7 Désignations 7.1 Sénateurs autonomiques 8 Notes et références 9

wikipedia.org | 2019/12/8 0:23:57

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Commission des transports et des télécommunications Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En Suisse , la Commission des transports et des télécommunications est une commission parlementaire fédérale dévolue aux affaires concernant les transports

wikipedia.org | 2018/8/8 15:44:47

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Jammy Schmidt Imprimer cet articleFrise de Jammy Schmidt

Jammy_Schmidt_1928

28 novembre de la même année. Réélu député en 1928 et 1932, il est vice-président de la commission d'enquête parlementaire qui travaille sur le 6 février 1934, et rapporteur du budget de l'éducation physique en 1933 et 1934. Il participe aussi au débat sur les Jeux olympiques de

Christian Paul (homme politique) Imprimer cet articleFrise de Christian Paul (homme politique)

Christian_Paul_2009

Diplômé de l' IEP de Paris (Service Public , 1982) [réf. nécessaire] , DEA de droit public et ancien élève de l' École nationale d'administration ( promotion Fernand Braudel (1987) ). Christian Paul est administrateur civil, et enseigne à SciencesPo Lyon Public Factory et chaire

Mario Dumont Imprimer cet articleFrise de Mario Dumont

MarioDumont

provinciales de 2008 . Sommaire 1 Biographie 2 Postes politiques 3 Fonctions politiques et parlementaires 4 Carrière dans les médias 5 Voir aussi 5.1 Articles connexes 5.2 Références 5.3 Liens externes Biographie [ modifier | modifier le code ] Mario Dumont et

André Billardon Imprimer cet article

Andr%C3%A9_Billardon

sur des grands projets nationaux d'infrastructures, et qui préfigure la création en 1995 de la Commission nationale du débat public [ 2 ] . André Billardon perdra les législatives de 1993 mais reprendra son siège lors de la dissolution par Jacques Chirac en 1997. Ces deux législatives