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Résultats 1 - 10 sur un total 35 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public parlement / Wikipedia    (2014721 articles)

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

IXe législature du Parlement valencien Imprimer cet article

La IX e législature du Parlement valencien est un cycle parlementaire du Parlement valencien ouvert le 1 er juin 2015 à la suite des élections du 24 mai précédent et clos le 5 mars 2019 . Sommaire 1 Bureau du Parlement 2 Groupes parlementaires 3 Commissions parlementaires

wikipedia.org | 2019/12/8 0:23:57

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Commission (institutions françaises) Imprimer cet article

En France, les commission s sont des institutions ayant rôle de débat , d'émission d'idée, rôle consultatif et parfois de prise de décision. Sommaire 1 Usage des commissions dans le pouvoir législatif 2 Usages des commissions dans le pouvoir exécutif 2.1 Les avantages 2

wikipedia.org | 2019/11/30 13:21:23

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Commission des transports et des télécommunications Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En Suisse , la Commission des transports et des télécommunications est une commission parlementaire fédérale dévolue aux affaires concernant les transports

wikipedia.org | 2018/8/8 15:44:47

Commission du marché intérieur du Parlement Imprimer cet article

La Commission du marché intérieur du Parlement est une commission du Parlement européen , actuellement (2013) présidée par Malcolm Harbour (anglais, du parti conservateur ,du Groupe des Conservateurs et Réformistes européens ), assisté de 3 vice-président(e)s (dont la française

wikipedia.org | 2019/7/27 14:48:19

Françoise Castex Imprimer cet articleFrise de Françoise Castex

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Luc Mélenchon , ministre délégué à l' enseignement professionnel . Elle a mené le combat public pour le non au référendum du 29 mai 2005 sur le projet de Constitution européenne avec Henri Emmanuelli , puis l'a suivi au Nouveau Parti socialiste . Lors de la désignation du candidat

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52

Loi de financement de la Sécurité sociale Imprimer cet article

1996 [ 1 ] introduite par le gouvernement Juppé . Cette réforme a pour objectif de donner au Parlement français des pouvoirs en matière de finances sociales pour mettre fin au contraste entre l'importance de ses prérogatives pour les finances de l'État et l'absence de toute influence

wikipedia.org | 2019/11/18 7:41:25