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Résultats 1 - 10 sur un total 29 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public mandat / Wikipedia    (2014721 articles)

Dominique Richard Imprimer cet articleFrise de Dominique Richard

industriel dans le textile et de Monique de Lavenne de La Montoise. Titulaire d'une maîtrise en droit public à l' université d'Angers . Marié à Florence Bouin, il a 5 enfants. De 1978 à 1983 : Attaché parlementaire de Jean Sauvage , sénateur de Maine-et-Loire. Il dirige de 1983

wikipedia.org | 2019/2/26 17:12:26

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Commission pour la vérité sur la dette publique grecque Imprimer cet article

de Syriza , la présidente du parlement grec , Zoe Konstantopoulou , a créé en avril 2015 une Commission spéciale du parlement, nommée Commission pour la vérité sur la dette publique grecque . Elle avait pour mandat de mener des investigations sur l’origine et l’augmentation de

wikipedia.org | 2018/11/17 11:48:51

Pierre Aylagas Imprimer cet article

DeputeXIVeLegVeRep-Pierre_Aylagas

députée sortante Jacqueline Irles , obtenant 35,98 % des suffrages. Il siège désormais à la commission des Affaires sociales. Pierre Aylagas est l'un des 500 élus ayant parrainé la candidature de Ségolène Royal à l'élection présidentielle de 2007 [ 1 ] . Lors de la cérémonie

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Jacques Mossion Imprimer cet article

laquelle il n'est pas réélu. Il siège au sein du groupe UC . Au Sénat, il est membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Picard d'origine, Jacques Mossion passe sa jeunesse à Doullens où ses parents s'installent comme garagistes

wikipedia.org | 2019/10/26 19:43:16

René Vandierendonck Imprimer cet articleFrise de René Vandierendonck

Son père était tisserand et sa mère née à Oran . Titulaire d’une maîtrise en droit et de 2 DES, l’un en droit public et l’autre en sciences politiques à l' Université de Lille II , il a été maître auxiliaire de sciences économiques et sociales au lycée Paul-Duez de Cambrai

wikipedia.org | 2019/11/15 13:36:31

Jean-Pierre Charbonneau Imprimer cet articleFrise de Jean-Pierre Charbonneau

Jean-Pierre_Charbonneau_2010

publiée en janvier 1972 [ 12 ] . Dans la foulée, le gouvernement du Québec décide de confier à la Commission de police le mandat d'enquêter sur le crime organisé, ce qui constituera l'origine de la Commission d'enquête sur le crime organisé (CECO). Charbonneau couvre alors pendant