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Résultats 1 - 10 sur un total 25 pour  Wikipedia / Commission nationale du débat public legislature / Wikipedia    (2014721 articles)

IXe législature du Parlement valencien Imprimer cet article

La IX e législature du Parlement valencien est un cycle parlementaire du Parlement valencien ouvert le 1 er juin 2015 à la suite des élections du 24 mai précédent et clos le 5 mars 2019 . Sommaire 1 Bureau du Parlement 2 Groupes parlementaires 3 Commissions parlementaires

wikipedia.org | 2019/12/8 0:23:57

Pierre Aylagas Imprimer cet article

DeputeXIVeLegVeRep-Pierre_Aylagas

députée sortante Jacqueline Irles , obtenant 35,98 % des suffrages. Il siège désormais à la commission des Affaires sociales. Pierre Aylagas est l'un des 500 élus ayant parrainé la candidature de Ségolène Royal à l'élection présidentielle de 2007 [ 1 ] . Lors de la cérémonie

Jean-Paul Frouin Imprimer cet article

vice-présidence d'un groupe industriel agro-alimentaire. Depuis mai 2004 il est président de la Commission nationale du débat public (CNDP) du projet Georges Besse II . Sources [ modifier | modifier le code ] ↑ assemblee-nationale.fr , Assemblée nationale - Commission d'enquêt

wikipedia.org | 2019/4/21 23:36:52

Participation du public aux documents d'urbanisme Imprimer cet article

La participation du public aux documents d’urbanisme consiste à permettre aux citoyens de collaborer à l'élaboration et à la conception, ainsi qu'à la révision et à la modification des actes portant sur leur espace de vie et aménageant celui-ci. Le régime français de participation

wikipedia.org | 2019/3/4 6:53:25

Standards in Public Office Commission Imprimer cet article

Vous pouvez aider en ajoutant des liens vers [[Standards in Public Office Commission ]] dans les articles relatifs au sujet . La Commission sur les normes de la fonction publique ( SIPO ) ( en irlandais  :  Coimisiún um Chaighdeáin in Oifigí Poiblí ) est un organisme indépendant

wikipedia.org | 2019/9/17 0:04:11

Mario Dumont Imprimer cet articleFrise de Mario Dumont

MarioDumont

Rivière-du-Loup aux élections de 1994 , 1998 , 2003 , 2007 et 2008 . Il a été président de la Commission -jeunesse du Parti libéral du Québec (PLQ), jusqu'à ce qu'il quitte le parti à la suite du rejet du Rapport Allaire . Il joue un rôle central, avec le président de la Commission

Dominique Richard Imprimer cet articleFrise de Dominique Richard

industriel dans le textile et de Monique de Lavenne de La Montoise. Titulaire d'une maîtrise en droit public à l' université d'Angers . Marié à Florence Bouin, il a 5 enfants. De 1978 à 1983 : Attaché parlementaire de Jean Sauvage , sénateur de Maine-et-Loire. Il dirige de 1983

wikipedia.org | 2019/2/26 17:12:26

André Billardon Imprimer cet article

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sur des grands projets nationaux d'infrastructures, et qui préfigure la création en 1995 de la Commission nationale du débat public [ 2 ] . André Billardon perdra les législatives de 1993 mais reprendra son siège lors de la dissolution par Jacques Chirac en 1997. Ces deux législatives

Jammy Schmidt Imprimer cet articleFrise de Jammy Schmidt

Jammy_Schmidt_1928

28 novembre de la même année. Réélu député en 1928 et 1932, il est vice-président de la commission d'enquête parlementaire qui travaille sur le 6 février 1934, et rapporteur du budget de l'éducation physique en 1933 et 1934. Il participe aussi au débat sur les Jeux olympiques de

Max Hahn Imprimer cet article

décembre 2013 ( 5 ans et 5 mois ) Élection 14 octobre 2018 Circonscription Sud Législature 2013-2018 2018-2023 Groupe politique DP Prédécesseur Claude Meisch Biographie Date de naissance 30 avril 1981 (38 ans) Lieu de naissance Luxembourg-Ville

wikipedia.org | 2019/5/5 18:58:27