-

Résultats 1 - 10 sur un total 16 pour  Wikipedia / Collectivité territoriale en France geographie / Wikipedia    (2014721 articles)

Région (collectivité territoriale française) Imprimer cet article

En France , la région est, en vertu de l' article 72 de la Constitution , une collectivité territoriale , c'est-à-dire une personne morale de droit public différente de l' État , investie d'une mission d' intérêt général concernant la région, comprise en tant que territoire.

wikipedia.org | 2019/4/2 9:27:24

Département (collectivité territoriale française) Imprimer cet article

En France , le département est, en vertu de l' article 72 de la Constitution , une collectivité territoriale , c'est-à-dire une personne morale de droit public différente de l' État , investie d'une mission d' intérêt général concernant le département, compris en tant que territoire

wikipedia.org | 2019/11/24 14:28:16

Collectivité territoriale algérienne Imprimer cet article

Les collectivités territoriales algériennes sont composées de deux niveaux : les communes et les wilayas . Depuis l' indépendance de l’Algérie le 5 juillet 1962 , plusieurs textes officiels définissent et régissent la composition, les limites territoriales, la consistance, l

wikipedia.org | 2019/12/1 1:37:10

Administration territoriale du Chili Imprimer cet article

est divisé en régions (13 en 1980, 15 en 2016) et dont l'administration fonctionnelle et et territoriale est selon le cas centralisée ou décentralisée. Les régions sont elles-mêmes subdivisées en 54 provinces qui sont elles-mêmes subdivisées en 346 communes . Sommaire 1 Historique

wikipedia.org | 2018/12/1 13:39:30

Référendum sur la Collectivité territoriale d'Alsace Imprimer cet article

Bulletins_r%C3%A9f%C3%A9rendum_Collectivit%C3%A9_Territoriale_d%27Alsace_7_avril_2013

Le référendum sur la Collectivité territoriale d'Alsace est un référendum qui s'est déroulé le dimanche 7 avril 2013 en Alsace [ 1 ] , [ 2 ] , [ 3 ] , [ 4 ] . Cette consultation a eu pour objectif la création d'une nouvelle collectivité territoriale unique , la Collectivité

Collectivité territoriale décentralisée Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivité

wikipedia.org | 2019/9/27 16:16:17

Collectivité territoriale (Hongrie) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La collectivité territoriale ( helyi önkormányzat ) désigne en Hongrie toute division administrative au-dessous du niveau de l'État ( állam ). Il existe

wikipedia.org | 2018/2/9 18:05:38

Collectivité territoriale de Martinique Imprimer cet article

La collectivité territoriale de Martinique (en abrégé CTM ) est une collectivité territoriale unique française qui succède au département et à la région de la Martinique dans tous leurs droits et obligations au 1 er janvier 2016 . Son organe exécutif est le conseil exécutif

wikipedia.org | 2019/11/5 20:38:33

Région de Bratislava Imprimer cet article

SK-BL Démographie Population 625 000  hab. (2013) Densité 304  hab./km 2 Géographie Coordonnées 48° 08′ 38″ nord, 17° 06′ 35″ est Superficie 205 300   ha  = 2 053  km 2 Localisation Localisation en Slovaquie Liens Site web

wikipedia.org | 2019/7/24 8:55:47

Hôtel de la collectivité territoriale de Martinique Imprimer cet article

L’ hôtel de la collectivité territoriale de Martinique , appelé localement « l’ hôtel de la Collectivité territoriale  », est le siège du conseil exécutif , de l’ assemblée et du conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l’éducation . Situ

wikipedia.org | 2019/3/26 13:53:51