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Résultats 1 - 10 sur un total 84 pour  Wikipedia / Collectivité territoriale en France amenagement / Wikipedia    (2014721 articles)

Département (collectivité territoriale française) Imprimer cet article

En France , le département est, en vertu de l' article 72 de la Constitution , une collectivité territoriale , c'est-à-dire une personne morale de droit public différente de l' État , investie d'une mission d' intérêt général concernant le département, compris en tant que territoire

wikipedia.org | 2019/11/24 14:28:16

Région (collectivité territoriale française) Imprimer cet article

En France , la région est, en vertu de l' article 72 de la Constitution , une collectivité territoriale , c'est-à-dire une personne morale de droit public différente de l' État , investie d'une mission d' intérêt général concernant la région, comprise en tant que territoire.

wikipedia.org | 2019/4/2 9:27:24

Établissement public d'aménagement Imprimer cet article

comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Un établissement public d aménagement ( EPA ) est en France un type d' établissement public à caractère industriel et commercial , qui consiste en une structure opérationnelle sous l'autorité de l' État ayant

wikipedia.org | 2017/11/16 6:39:46

Zone d'études et d'aménagement du territoire Imprimer cet article

( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La zone d'études et d aménagement du territoire , couramment abrégée sous le sigle ZEAT , est une subdivision territoriale de la France qui correspond à la première catégorie de la nomenclature des unités territoriales

wikipedia.org | 2019/9/9 2:34:05

Collectivité territoriale algérienne Imprimer cet article

Les collectivités territoriales algériennes sont composées de deux niveaux : les communes et les wilayas . Depuis l' indépendance de l’Algérie le 5 juillet 1962 , plusieurs textes officiels définissent et régissent la composition, les limites territoriales, la consistance, l

wikipedia.org | 2019/12/1 1:37:10

Thorailles Imprimer cet article

Thorailles-FR-45-A-03

La commune de Thorailles se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 75,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 11,6  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture

Bazoches-sur-le-Betz Imprimer cet article

Bazoches-sur-le-Betz-45-A12

La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à la limite des trois départements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l' Yonne , dans la région agricole du Gâtinais pauvre [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 84,2  km d' Orléans

Batilly-en-Puisaye Imprimer cet article

Batilly-en-Puisaye-FR-45-A-02

L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919 . Auparavant, la commune portait le nom de Batilly , encore employé dans le langage parlé. Au cours de la Révolution française , la commune fut renommée Batilly-sur-Loire [ 2 ] (pour la distinguer de l'autre commune de Batilly

Saint-Hilaire-les-Andrésis Imprimer cet article

Saint-Hilaire-les-Andr%C3%A9sis-FR-45-mairie-11

La commune de Saint-Hilaire-les-Andrésis se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 84,0  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 20,7  km de Montargis [ 4 ] , sous

Saint-Aignan-le-Jaillard Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de Saint-Aignan-le-Jaillard se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire [ 1 ] et l' aire urbaine de Sully-sur-Loire [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 43,5  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département