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Résultats 1 - 10 sur un total 24 pour  Wikipedia / Clérieux municipale / Wikipedia    (15488 articles)

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Photographie/Personnalités/W/Sabine Weiss Imprimer cet article

Sabine_Weiss_17_06_2016_photo_Jacques_Maugars

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 4/08

Biographie/Seurat Imprimer cet article

Seurat-La_Parade_detail

modifier | modifier le wikicode ] Il entre en école d’Art, à seize ans, une école de sculpture municipale , dirigée par Justin Lequien fils. Cet enseignement était tout à fait néo classique, le but de Lequien étant de créer des « ouvriers artistes ». Il copie Ingres w:Ingres

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

En raison d’une conception centralisée du droit, l’essentiel du droit du travail jusqu’en 1982 était constitué de lois et règlements. (1981 élection de François Mitterrand.) C’est avec les lois Auroux de 1982, que l'on voit s’épanouir la négociation collective en France. Elle

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Construire sa maison/Avant-Projet Imprimer cet article

Sévéso, ou sévéso «  seuil-haut  » à proximité ? un barrage ? ou une ancienne décharge municipale ou industrielle) ? Le terrain est-il un ancien terrain militaire ou a t il été exposé à des tirs durant les guerres mondiales. S'agit il d'une ancienne friche industrielle ou

wikibooks.org | 2011/7/22 20:30:10

Droit administratif/La jurisprudence/Benjamin Imprimer cet article

détournement de pouvoir) n'est pas examiné. [ modifier ] Analyse des motifs Si l'autorité municipale ne disposait pas des moyens suffisants pour maintenir l'ordre public, l'interdiction préventive serait licite. Toutefois il faut pour cela que la menace d'atteinte à l'ordre pubic soit

wikibooks.org | 2011/8/15 22:55:11

Guide pour jeux de rôles/Exemple de monde fantastique Imprimer cet article

démons qui exécuteront leur tâche s'ils refusent de le faire. La population regarde la garde municipale avec méfiance puisque sa corruption est notoire. Les notables maintiennent quant à eux la population dans l’indigence. Ils évitent les soulèvements en tolérant les combats de bagarreurs

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:00

Histoire de la France médiévale/La France urbaine Imprimer cet article

Un statut spécial ? Autonomie urbaine : "l'air de la ville rend libre". Une administration municipale . [ modifier ] Une production non-agricole ? [ modifier ] Conclusion La ville c'est tout à la fois, liés les uns aux autres, la création d'un paysage particulier, le dépassement

wikibooks.org | 2010/7/26 17:34:03

Histoire du droit privé allemand/Les mutations juridiques opérées au 16e et 17e Imprimer cet article

Un changement fondamental dans le raisonnement juridique et formation des juristes. La mentalité du moyen-âge est basée sur la tradition. Le droit résultait de la transmission de cette transition. Avec le droit savant le raisonnement devient primordial. Désormais on aura un droit écrit

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:15

Wikijunior:Les grandes villes du monde/Mexico Imprimer cet article

Carte_du_Mexique

La ville de Mexico a plusieurs zones : la Zone Métropolitaine de la ville de Mexico  : 16 arrondissements et 40 communes municipale ) sur 4 986 km² la Zone Métropolitaine de Mexico  : 58 communes sur 7 815 km² la Mégalopole de Centre de Mexico  : 249 communes associées à la Zone