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France (annuaire 52-53) Imprimer cet article

institutions parlementaires de 1814, de 1830 et de 1848, imitations plus ou moins fidèles de la charte anglaise ou de la législation des États-Unis. En vertu de ce profond changement introduit dans la loi fondamentale de la France, le système représentatif se substituait au régime parlementaire

wikisource.org | 2015/11/2 15:03:02

De la Statistique en France et des Progrès de la Richesse publique Imprimer cet article

La statistique est une étude aride, ennuyeuse et peu sûre. Malheureusement il est impossible de s’en passer ; il faut donc savoir gré aux esprits patiens qui s’y livrent et encourager leurs travaux. La statistique ne saurait pourtant, malgré ses récentes prétentions, prendre rang

wikisource.org | 2015/10/15 21:59:54

L’Unité morale de l’espèce humaine Imprimer cet article

Il n’y a pas de plus grand embarras pour le moraliste que celui qui naît de la diversité, de la mobilité et de la contradiction des opinions et des mœurs parmi les hommes. Les sceptiques s’emparent de cet argument pour combattre la doctrine d’une morale universelle et absolue. Les

wikisource.org | 2018/10/15 19:03:48

Wikisource:Questions légales/Archives Imprimer cet article

ST-chaillu

Bonjour, le texte de la convention de Seneca Falls est libre (le texte original date de 1848). Il a été traduit en 2014 sur FR:Wikipedia par Jules78120   ( d  ·  c  ·  b ) . J'aimerais importer le texte de la traduction, qui n'a rien à faire sur WP, mais je n'ai jamais fait cela

Grand dictionnaire universel du XIXe siècle/France Imprimer cet article

La France politique a pour limites : au N. et au N.-O., depuis un point du littoral de la mer du Nord, situé entre Dunkerque et Ostende, jusqu’au cap Saint-Matthieu, la mer du Nord, le pas de Calais et la Manche ; à l’O., depuis le cap Saint-Matthieu jusqu’à l’embouchure de la

wikisource.org | 2019/8/27 13:13:02

L’Emigration européenne dans le nouveau-monde Imprimer cet article

deux effets se produisent simultanément; partout enfin, à défaut de misère ou d’entraves légales , partout se sont développées les convoitises ardentes de la richesse ou le simple désir du bien-être. Dès-lors l’Europe a dû chercher au loin, par-delà les océans, de vastes territoires

wikisource.org | 2016/12/24 9:18:25

Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

Dans le premier cas, on se propose d’appliquer les principes de l’économie politique à un certain ordre de faits sociaux ; dans le second, on réunit en un corps de doctrine les lois, décrets, règlements relatifs à ces mêmes faits, et on établit le droit administratif . L’économie

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

Constitution de la Suisse Imprimer cet article

Au nom de Dieu Tout-Puissant ! Le peuple et les cantons suisses, Conscients de leur responsabilité envers la Création, Résolus à renouveler leur alliance pour renforcer la liberté, la démocratie, l'indépendance et la paix dans un esprit de solidarité et d'ouverture au monde, Détermin

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:25

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

Lausanne à travers les âges/Texte entier Imprimer cet article

Lausanne_a_travers_les_ages_page_titre

Pour les autres notices nous avons eu recours à des spécialistes. Notre collègue M. l’avocat André Schnetzler, membre de la Municipalité et directeur des écoles, a bien voulu se charger du chapitre de l’instruction publique. M. Ed. Chavannes, ingénieur en chef de la direction des