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Résultats 1 - 8 sur un total 8 pour  Wikiversity  / Centre d'appel tribunal /  Wikiversity     (20246 articles)

Introduction aux étoiles/Objectifs Imprimer cet article

Introduction aux étoiles/Objectifs Une page de Wikiversité. Introduction aux étoiles Sauter à la navigation Sauter à la recherche Introduire la notion d'étoile Découvrir et appréhender le cycle de vie d'une étoile Introduire la classification des étoiles Découvrir

wikiversity.org | 2018/9/22 1:01:25

Recherche:Traitement du surendettement des particuliers en France Imprimer cet article

En France, le surendettement est légalement défini par l’article L711-1 du Code de la consommation comme « par l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles et à échoir. Le seul fait d'être propriétaire de sa résidence principale

wikiversity.org | 2018/9/4 21:14:35

Département:Droit public/Présentation du département Imprimer cet article

et enfin déléguée en droit par la loi du 24 mai 1872. C’est généralement la décision du Tribunal des Conflits (TC) du 8 février 1873, dit Arrêt Blanco, qui est retenue comme étant la décision appliquant pour la première fois l'autonomie des juridictions administratives. Même

wikiversity.org | 2018/1/11 12:34:10

Wikiversité:La salle café/22 2009 Imprimer cet article

protection des sujets d’examen par le droit d’auteur a été examinée par la jurisprudence. Le Tribunal de grande instance de Paris le 9 novembre 1988 et la Cour d’ appel de Paris le 13 juin 1991 ont refusé la protection par le droit d’auteur à des Annales officielles du concours

wikiversity.org | 2017/8/30 5:06:39

Les méfaits de Polichinelle/Au Tribunal Imprimer cet article

modifier | modifier le wikicode ] Et même, à voir ce qui se passe dans les secrets du Tribunal , on peut espérer que la punition ne se fera pas attendre. M. le Juge, bien qu'encore incommodé de sa chute, a quitté sa chaise longue et s'est rendu courageusement au Tribunal , soutenu

wikiversity.org | 2018/1/2 15:34:36

Département:Droit public Imprimer cet article

Constitution_1793

et enfin déléguée en droit par la loi du 24 mai 1872. C’est généralement la décision du Tribunal des Conflits (TC) du 8 février 1873, dit Arrêt Blanco, qui est retenue comme étant la décision appliquant pour la première fois l'autonomie des juridictions administratives. Même

Wikiversité:Règles d'utilisation des images Imprimer cet article

auteur, parce qu'une telle reproduction n’est pas en elle-même une création intellectuelle. Le tribunal a utilisé l'analogie selon laquelle une photographie, entièrement fidèle à l'original, d'une œuvre d'art en deux dimensions est semblable à une photocopie. Il semble que ce jugement

wikiversity.org | 2017/8/28 19:40:23

Littérature de jeunesse en anglais : Walter Crane, L'histoire de la petite Sainte-Nitouche/Le tribunal Imprimer cet article

WalterCrane,_Goody2shoes-07

Littérature de jeunesse en anglais : Walter Crane, L'histoire de la petite Sainte-Nitouche/Le tribunal Une page de Wikiversité. Littérature de jeunesse en anglais : Walter Crane, L'histoire de la petite Sainte-Nitouche Aller à : navigation , rechercher L'histoire de la