Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne


: les principes [ modifier ] Article premier [ modifier ] 1. Le présent traité organise le fonctionnement de l’Union et détermine les domaines, la délimitation et les modalités d’exercice de ses compétences. 2. Le présent traité et le traité sur l’Union européenne constituent
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Ne nous frappons pas/Charmante Modification dans le fonctionnement de la charité à Paris


De même que les jeunes filles de la classe aisée prennent, généralement, un bain la veille de leur mariage, de même la Ville de Paris, un peu avant son Exposition universelle, travaille sans relâche à mille grands et petits lessivages, sans oublier l’extirpation de, comme dit M. Pierre
Monde/13


Après la nature, après l’homme, c’est de la société qu’il est à traiter ; de la société envisagée en elle-même, en sa distribution dans l’espace, en son évolution dans le temps. De la société qui donne lieu aux sciences sociales, à la sociologie. 130 QUESTIONS GÉNÉRALES
Discours parlementaire de 1848


de porter remède, sans quoi le prétendu gouvernement responsable ne sera qu'un leurre, et son fonctionnement à peine meilleur entre les mains les plus pures que dans les plus corruptrices. Quant au personnel ministériel, il offre une combinaison de talents et de principes aussi bonne que
Constitution de la République socialiste du Vietnam


les obligations fondamentaux des citoyens, les structures et les principes d’organisation et de fonctionnement des institutions publiques en institutionnalisant la relation tripartite entre le Parti communiste, qui dirige, le peuple, qui maîtrise, et l’État, qui administre. À la lumièr
Nos Remontes


Sans doute, l’amélioration des races est une question des plus délicates et des plus complexes, vers la solution de laquelle on ne doit marcher que par tâtonnemens et avec une sage lenteur ; mais combien peu satisfaisans étaient, en 1870, les progrès accomplis ! Au cours de la discussion
Traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique


SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, CONSCIENTS que l'énergie nucléair
Les services statistiques français pendant l’Occupation


histoire de ces services comportant des informations détaillées sur leur organisation, leur fonctionnement et les travaux effectués, les activités civiles et de Résistance militaire, les objectifs atteints et ceux qui étaient prévus, tout cela fera partie d’une autre publication
La Princesse des airs/Texte entier


À Saint-Cloud, dans son vaste cabinet de travail, dont les quatre fenêtres donnaient sur le parc, et qu’encombrait un pêle-mêle d’appareils électro-thérapiques, de flacons et de livres, le célèbre docteur Rabican était, depuis plus d’une heure, en grande conférence avec un de