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Résultats 1 - 10 sur un total 119 pour  Wikipedia / Anne Hidalgo profession maire / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

plus, il cherchera a imposer ses propres hommes pour administrer - A partir du 15e, les mayeurs maire ) ne sera plus un commerçant mais un représentant du roi - L’œuvre de 1789 est assez importante mais essentiellement au point de vue de la décentralisation ; en effet, elle a mis des

Histoire du droit privé allemand/Les droits anciens germaniques Imprimer cet article

Ils ne peuvent être vendus mais ne peuvent être citoyens. Ils sont souvent affranchis par le maire souvent par bonté d’âme [ modifier ] statut des biens dans les familles la famille forme un tout, étroitement unis aux autres, les membres disposant de droits et devoirs vis à vis

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:19

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/3-Test Imprimer cet article

promulgation d’une législation indésirable ? Le Président Les Gouverneurs Le Cabinet Le Maire Question 4 : Quelle est la leçon la plus importante à tirer de l’étude de cas de la protection de la marque Mozilla discutée dans le manuel ? La protection des marques est coûteus

wikibooks.org | 2017/9/19 4:12:42

Histoire du droit privé allemand/Les mutations juridiques opérées au 16e et 17e Imprimer cet article

Un changement fondamental dans le raisonnement juridique et formation des juristes. La mentalité du moyen-âge est basée sur la tradition. Le droit résultait de la transmission de cette transition. Avec le droit savant le raisonnement devient primordial. Désormais on aura un droit écrit

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:15

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

ferme d’emprisonnement sans sursis est frappé d’interdiction de plein droit d’exercer une profession commerciale. s’il exerce quand même une activité commerciale: il est passible d sanctions correctionnelle au plan pénal, au plan civil néanmoins est considéré comme un commerçan

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

L’unification du droit privé allemand ne peut se faire que par un code civil pour tout les états allemands. Sections 1 La phase d’élaboration du BGB 1.1 La première commission (1874-1888) 1.2 La seconde commission (1890-1895) 2 Le contenu du code 2.1 Sa structure

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

La Mabilière/Les propriétaires de La Mabilière/Famille Drouïn Imprimer cet article

Guillaume Drouin Pierre Guillaume Drouin [3] , officier du Point-d'-honneur et son épouse Marie Anne Radegonde Gaillard auront un fils Charles Drouïn de Parçay (voir ci-dessous). Il était le cousin issu de germain [4] de Charlotte Drouin , née le 14 septembre 1761, paroisse Saint

wikibooks.org | 2012/5/10 15:09:58

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17