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Résultats 1 - 10 sur un total 119 pour  Wikipedia / Anne Hidalgo arrondissement administrative / Wikipedia    (15651 articles)

Systèmes juridiques communautaires/Les actes internes de droit dérivé Imprimer cet article

la subdivision est entre actes de droit dérivé dit de la nomenclature et ceux qui sont hors nomenclature. La nomenclature de l’article 249 TCE. cet article énumère les principaux actes de droit dérivé par le biais des institutions communautaires qui gèrent les fonctions de la communaut

wikibooks.org | 2015/11/18 20:35:40

Étymologie de la langue française/Version imprimable Imprimer cet article

Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : http://fr.wikibooks.org/wiki/%C3%89tymologie_de_la_langue_fran%C3%A7aise Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes

wikibooks.org | 2017/7/23 11:22:27

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

La France adopte une position particulière par rapport aux partenaires commerciaux Art 209 I : les bénéfices passibles de l’ IS sont déterminées en tenant compte seulement des bénéfices réalisés dans les entreprises exploitées en France et ceux dont l’imposition est attribuée

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

GNU Health/Dossiers de l'Etat Civil Imprimer cet article

wikicode ] Le certificat de décès est un document clé, car il a une signification juridique, administrative , démographique et épidémiologique. Les certificats de décès fonctionnent de la même manière que les certificats de naissance, mais ils contiennent plus d’informations

wikibooks.org | 2018/12/17 8:51:56

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Mkd (Extracteur de documents)/Ajouter des modules Imprimer cet article

Cette page est susceptible de subir des modifications occasionnelles Sections 1 Pourquoi ajouter des modules ? 2 Comment ajouter un module ? 2.1 Quel langage de programmation ? 2.2 Définir le module 2.3 Créer le pseudo-code 2.4 Intégration des lignes de codes 2

wikibooks.org | 2018/5/31 8:41:08

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

les ateliers conduits par l’espace culture multimédia du centre Saint-Exupéry de Reims Par Anne -Isabelle Vignaud, directrice du centre culturel Saint-Exupéry (de 1999 à 2009) Enjeux pour les territoires : des territoires éloignés de l'offre culturelle [ modifier | modifier le

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

faut donc se reporter aux critères dégagés par la jurisprudence judiciaire à l’origine et administrative aujourd’hui. Présentation des critères jurisprudentiels : ils sont au nombre de trois : • Propriété d’une personne publique ; • Affectation du bien ; • Aménagement

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51