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Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

Gabriel CARASSO aux "Rencontres nationales des démarches éducatives dans les musiques actuelles" Agen 2013) http://www.le-florida.org/wp-content/uploads/2014/01/RNDEMA.pdf Initiation aux Technologies de l’Information et de la Communication [ modifier | modifier le wikicode ] UN ARTICLE

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

En raison d’une conception centralisée du droit, l’essentiel du droit du travail jusqu’en 1982 était constitué de lois et règlements. (1981 élection de François Mitterrand.) C’est avec les lois Auroux de 1982, que l'on voit s’épanouir la négociation collective en France. Elle

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

tous temps une sorte de décentralisation mais dans un sens très large - déjà l’organisation municipale romaine se caractérisait par une décentralisation ; l’administration de la ville s’exporte dans les villes colonisées - dans le sud de la gaule, il y a des villes organisé

Goélette Cardabela/Croisière d'essai par la Tunisie et les îles de Malte Imprimer cet article

Panorama_Marseilles_islands

Du 12 au 15 juillet. Il y a plusieurs ports à La Valette On nous avait recommandé la marina municipale M'Sida et nous n'avons pas été déçus. Malheureusement les places sont chères et on ne peut généralement pas y séjourner longtemps quand on a la chance de trouver une place. Les

Construire sa maison/Avant-Projet Imprimer cet article

Sévéso, ou sévéso «  seuil-haut  » à proximité ? un barrage ? ou une ancienne décharge municipale ou industrielle) ? Le terrain est-il un ancien terrain militaire ou a t il été exposé à des tirs durant les guerres mondiales. S'agit il d'une ancienne friche industrielle ou

wikibooks.org | 2011/7/22 20:30:10

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Droit administratif/La jurisprudence/Benjamin Imprimer cet article

détournement de pouvoir) n'est pas examiné. [ modifier ] Analyse des motifs Si l'autorité municipale ne disposait pas des moyens suffisants pour maintenir l'ordre public, l'interdiction préventive serait licite. Toutefois il faut pour cela que la menace d'atteinte à l'ordre pubic soit

wikibooks.org | 2011/8/15 22:55:11

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

naturelles comme celle de Prévalaye. Cette zone, comme beaucoup d'autres, est issue de la volonté municipale de garder une ceinture verte autour de la ville pour contrebalancer les méfaits de l'urbanisation massive. Ces actions concernent également l'énergie avec la dotation d'un plan

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Droit administratif/La jurisprudence/Comment rédiger une fiche d'arrêt Imprimer cet article

Légifrance ou dans un livre), éventuellement un ou plusieurs mots-clefs thématiques (« police municipale » , « contrôle de tutelle »). mettre ici quelques conseils d'utilisation du moteur de recherche de Légifrance on peut aussi effectuer les recherches sur jurisclasseur "LEXIS

wikibooks.org | 2016/2/14 19:19:59