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Résultats 1 - 10 sur un total 550 pour  Wikipedia / Acte II de la décentralisation departemental / Wikipedia    (2013383 articles)

Acte III de la décentralisation Imprimer cet article

Francois_Hollande_2015.

L' acte III de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées à partir de 2013 sous la présidence de François Hollande . Ces réformes reviennent en partie sur la Réforme des collectivités territoriales française

Villevoques Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de Villevoques se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 55,4  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 9,5  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture ,

Histoire du conseil départemental du Loiret Imprimer cet article

Loiret-1790-0

les prérogatives qui prévaudront, en définitive, pendant plus d'un siècle jusqu'aux lois de décentralisation . Sept présidents sont élus au poste de président du conseil général sous la III e République, de Louis Jahan en 1870 à Marcel Donon en 1879. Sous le régime de Vichy

Décentralisation en France Imprimer cet article

La décentralisation en France est « un processus d’aménagement de l'organisation de l’État qui consiste à transférer des pouvoirs décisionnaires et compétences administratives de l’État vers des entités (ou des collectivités) locales distinctes de lui » [ 1 ] . Auparavant

wikipedia.org | 2019/6/9 13:02:53

Conseiller départemental Imprimer cet article

En France , un conseiller départemental est une personne élue au suffrage universel direct pour faire partie d'un conseil départemental , l' assemblée délibérante d'un département . Avant l' Acte III de la décentralisation (2013), existait le conseiller général [ 1 ] , [ 2

wikipedia.org | 2019/3/18 13:21:30

Pannecières Imprimer cet article

Panneci%C3%A8res_vue_du_ciel

Pannecières tire son nom (attesté dès 1094 , Paniceriae ) de la culture du panic , qui est une variété du millet [ 2 ] . Sommaire 1 Toponymie 2 Géographie 2.1 Localisation 2.2 Hydrographie 2.3 Paysages 2.4 Milieux naturels et biodiversité 3 Histoire 4 Politique et

Mainvilliers (Loiret) Imprimer cet article

Mainvilliers_(Loiret)_-_07_-_Mairie

La commune de Mainvilliers se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l' Essonne , dans la région agricole de la Beauce riche [ 2 ] et l' aire urbaine de Paris [ 3 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 52,0  km d' Orléans [ 4 ] , préfecture

Acte II de la décentralisation Imprimer cet article

L' acte II de la décentralisation est le nom donné à une série de réformes des collectivités territoriales françaises adoptées en 2003 et 2004 , sous la présidence de Jacques Chirac , à l'instigation du gouvernement dirigé par Jean-Pierre Raffarin . Ces réformes entendent

wikipedia.org | 2019/9/29 20:25:11

Intville-la-Guétard Imprimer cet article

Intville-la-Gu%C3%A9tard_-_%C3%89glise_Saint-Pierre_-_3

La commune d'Intville-la-Guétard se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche [ 2 ] et l' aire urbaine de Paris [ 3 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 45,7  km d' Orléans [ 4 ] , préfecture du département, à 10,2  km

Rouvres-Saint-Jean Imprimer cet article

Rouvres-Saint-Jean_-_Village

La commune de Rouvres-Saint-Jean se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l' Essonne , dans la région agricole de la Beauce riche [ 1 ] et l' aire urbaine de Paris [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 51,7  km d' Orléans [ 3 ] , préfectur