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Résultats 1 - 10 sur un total 153 pour  Wikipedia / 1210 territoriales / Wikipedia    (2006775 articles)

Aillières-Beauvoir Imprimer cet article

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Épretot Imprimer cet article

Church_of_Epretot_(France)

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Villeneuve-lès-Avignon Imprimer cet article

2012_Villeneuve-l%C3%A8s-Avignon_04

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Canton de Perpignan-6 Imprimer cet article

élections départementales de mars 2015. Le canton de Perpignan-6 est conservé et voit ses limites territoriales remaniées [ 2 ] . Composition [ modifier | modifier le code ] De 1973 à 2015 [ modifier | modifier le code ] Communes Population (2012) Code postal Code Insee

wikipedia.org | 2018/5/23 15:15:21

Loi organique en France Imprimer cet article

En France , une loi organique est une loi dont l'adoption est prévue par la Constitution pour préciser les modalités d’organisation et de fonctionnement des pouvoirs publics. Adoptée selon une procédure spécifique, elle est nécessairement soumise au contrôle du Conseil constitutionnel

wikipedia.org | 2019/3/24 19:58:45

Ancienville Imprimer cet article

Ancienville_Mairie-School

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Angerville-la-Campagne Imprimer cet article

Mairie_angerville_la_campagne_2

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Bertheauville Imprimer cet article

Bertheauville_(Seine-Mar.)_mairie-%C3%A9coles

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Bertreville Imprimer cet article

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Bierville Imprimer cet article

France_relief_location_map

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