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Résultats 1 - 10 sur un total 13 pour  Wikisource / États généraux du royaume des Pays-Bas groenland uni / Wikisource    (1821697 articles)

Traité établissant une constitution pour l’Europe Imprimer cet article

PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SLOVAQUE, LA PRÉSIDENTE DE LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE, LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME DE SUÈDE, SA MAJESTÉ LA REINE DU ROYAUME UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, S'INSPIRANT des héritages culturels, religieux et humanistes de l'Europe, à partir desquels

wikisource.org | 2015/8/30 21:31:50

Le Roi Oscar et les Royaumes-Unis sous son règne/01 Imprimer cet article

La révolution de 1809 a constitué la Suède moderne, et c’est avec raison que ses meilleurs citoyens en célèbrent chaque année le souvenir en se réunissant autour des acteurs ou des témoins de ce glorieux changement que la mort a épargnés. L’œuvre de la révolution de 1809 a ét

wikisource.org | 2015/12/19 10:31:24

Livre:Requête présentée aux États-Généraux du royaume.djvu Imprimer cet article

Livre:Requête présentée aux États Généraux du royaume .djvu La bibliotheque libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Titre Requête présentée aux États Généraux du royaume , : le 8 juin 1789, par les Députés de la colonie de Saint-Domingue. Année

wikisource.org | 2019/11/12 10:48:02

Arrêt du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume Imprimer cet article

1. Tous les officiers municipaux des villes et communautés du royaume , dans lesquelles il peut s’être fait quelques élections aux états généraux , seront tenus de rechercher incessamment dans les greffes desdites villes et communautés tous les procès-verbaux et pièces concernant

wikisource.org | 2019/6/15 15:30:48

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

niveau et de la qualité de vie, la cohésion économique et sociale et la solidarité entre les États membres. Article 3 [ modifier ] 1. Aux fins énoncées à l'article 2, l'action de la Communauté comporte, dans les conditions et selon les rythmes prévus par le présent traité: a

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

niveau et de la qualité de vie, la cohésion économique et sociale et la solidarité entre les États membres. Article 3 [ modifier ] 1. Aux fins énoncées à l’article 2, l’action de la Communauté comporte, dans les conditions et selon les rythmes prévus par le présent trait

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

L’Angleterre, la société anglaise, les classes laborieuses du royaume-uni et les pamphlets socialistes Imprimer cet article

Au milieu des tourmentes qui ont ébranlé l’Europe tout entière et fait chanceler les monarchies en apparence les plus fermement, assises, l’Angleterre est demeurée calme et paisible, et l’unique tentative essayée pour troubler sa tranquillité a abouti au plus complet avortement

wikisource.org | 2011/3/17 21:28:59

Affaire Pretty c. Royaume-Uni Imprimer cet article

En l’affaire Pretty c. Royaume Uni , La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de : M. M. Pellonpää, président , Sir Nicolas Bratza, Mme E. Palm, MM. J. Makarczyk, M. Fischbach, J. Casadevall, S. Pavlovschi, juges,

wikisource.org | 2013/5/23 13:11:52

Roederer, sa vie et ses travaux Imprimer cet article

même, supprimé en 1771, par le chancelier Maupeou, avait été rétabli en 1773. Aussi, les trois états  : de la ville de Metz, pénétrés de reconnaissance pour ses efforts et pour leur succès, lui donnèrent le titre de grand et généreux citoyen . Ils ne bornèrent point à cette

wikisource.org | 2010/10/19 14:15:12

Les États-généraux avant 1789 Imprimer cet article

Lorsqu’il y a six ans l’Académie des sciences morales et politiques mettait au concours une « étude sur les états généraux en France considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement, » on peut dire sans exagération que bien peu de personnes étaient en mesure

wikisource.org | 2017/11/8 12:48:20