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Livre:Requête présentée aux États-Généraux du royaume.djvu Imprimer cet article

Livre:Requête présentée aux États Généraux du royaume .djvu La bibliotheque libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Titre Requête présentée aux États Généraux du royaume , : le 8 juin 1789, par les Députés de la colonie de Saint-Domingue. Année

wikisource.org | 2019/11/12 10:48:02

Arrêt du conseil concernant la convocation des états généraux du royaume Imprimer cet article

1. Tous les officiers municipaux des villes et communautés du royaume , dans lesquelles il peut s’être fait quelques élections aux états généraux , seront tenus de rechercher incessamment dans les greffes desdites villes et communautés tous les procès-verbaux et pièces concernant

wikisource.org | 2019/6/15 15:30:48

La Hollande sous deux règnes, souvenirs historiques sur le roi Louis et Guillaume Ier Imprimer cet article

la France fut placée sous le régime constitutionnel, la Hollande, incorporée dans le nouveau royaume des Pays-Bas, en jouit de son côté, et, séparée de la Belgique , elle le conserva, peu développé d’abord, faussé dans son application, mais consolidé, étendu avec le temps, et

wikisource.org | 2015/11/26 16:47:45

Histoire de Belgique/Tome 6/Livre 3/Chapitre 2/2 Imprimer cet article

révolutionnaire que celui de constitution. Après avoir passé successivement par la République batave, le royaume de Louis Napoléon et enfin l’Empire français, la nation hollandaise se trouvait trop profondément transformée pour qu’un retour au passé y fût, non pas même possible

wikisource.org | 2015/8/12 10:35:54

Page:Biographie nationale de Belgique - Tome 3.djvu/456 Imprimer cet article

concurrence de quatre cent quatre-vingt-dix mille livres de rente [4] ; que, par un ↑ Arch. du royaume  : reg. Propositions aux états généraux , 1535-1563, fol. 220. ↑ Bulletins de la Commission royale d’histoire , l. c. ↑ Reg. Propositions aux états généraux , 1535

wikisource.org | 2018/1/3 12:16:44

Les États-généraux avant 1789 Imprimer cet article

Lorsqu’il y a six ans l’Académie des sciences morales et politiques mettait au concours une « étude sur les états généraux en France considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement, » on peut dire sans exagération que bien peu de personnes étaient en mesure

wikisource.org | 2017/11/8 12:48:20

Les Assemblées provinciales en France avant 1789/01 Imprimer cet article

l’Europe, et notamment en Autriche. Toutes les provinces de France ont eu au moyen âge des états particuliers pour le vote et la répartition des impôts, mais la plupart de ces assemblées locales avaient disparu bien avant 1789 ; presque toutes ont succombé sous Richelieu, dans la

wikisource.org | 2015/12/26 14:41:21

L’Union commerciale entre la France et la Belgique Imprimer cet article

porté atteinte à son indépendance dans les misérables intrigues de l’affaire Conseil. Les états secondaires de l’Allemagne nous avaient décidément abandonnés, depuis que l’on s’obstinait à repousser tout commerce d’échange avec eux, notamment sur l’article des bestiaux

wikisource.org | 2010/10/19 8:02:04

Histoire de Belgique/Tome 6/Livre 3/Chapitre 1/2 Imprimer cet article

En 1792, l’invasion de la Belgique avait déterminé l’Angleterre à entreprendre contre la France une lutte qui ne devait cesser que le jour où elle aurait chassé son adversaire d’un pays d’où il la menaçait directement. Plus Napoléon s’acharnait à faire d’Anvers une base

wikisource.org | 2015/8/8 12:19:44

La Néerlande et la vie hollandaise/09 Imprimer cet article

évêques, la Gueldre ses ducs, la Frise ses princes ou rois . Toutes ces provinces et celles de la Belgique moderne, — l’Artois et les Flandres françaises, — s’entre-déchiraient et s’opprimaient l’une l’autre tour à tour, tandis que presque toutes avaient cruellement à

wikisource.org | 2015/11/29 11:18:10