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Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

expliquer un système dans le sens où c'est le conseil qui désigne le président de la commission, le parlement approuve dans un premier temps la nomination du président puis dans un second temps il approuve la nomination des commissaires dans le collège (liste élaborée par le conseil

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

2.2 l’établissement distinct 2.1.1.2.3 l’unité économique et sociale 2.1.2 Les élections 2.1.2.1 Les obligations incombant au chef d’entreprise 2.1.2.2 Le protocole pré électoral 2.1.2.3 Les collèges électoraux

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_-_Stra%C3%9Fenbahn_-_Stadtumgestaltung

en 1988, avait fait de la zone 30 un élément clé de sa campagne électorale. À l'issue des élections , il devient Premier Adjoint au Maire et son parti représente la majorité au Conseil communal. Le maire SPÖ [2] Alfred Stingl affiche son soutien au projet de zone 30, laissant ainsi

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation : Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation : - il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état - on* oppose l’une a l’autre

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ]

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

L'Administration d’Etat Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Le pouvoir politique en France sous la Ve République est un pouvoir bicéphale, aussi bien le Président de la République que le Premier Ministre à la tête du gouvernement possèdent des compétences étendues mais spécifiques. Un pouvoir fort [ modifier | modifier le wikicode ] Exemple

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

les opinions publiques sont très sensibles à la protection des individus. une sensibilité des partis politiques sur cette question. §1. L’historique des droits de l’homme [ modifier | modifier le wikicode ] avant on appréhendait des catégories d’individus. A. la période jusqu

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

En raison d’une conception centralisée du droit, l’essentiel du droit du travail jusqu’en 1982 était constitué de lois et règlements. (1981 élection de François Mitterrand.) C’est avec les lois Auroux de 1982, que l'on voit s’épanouir la négociation collective en France. Elle

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Histoire de France/De 1875 à la première guerre mondiale Imprimer cet article

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Dans la deuxième moitié du XIX e siècle, les pays européens étendent leur domination sur le monde. Certains États, comme la Grande-Bretagne et la France, assument alors une « mission civilisatrice » que peu osent alors contester. C'est le début de la colonisation. Sections