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Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Wikilivres:Le Bistro/2006 Imprimer cet article

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Bienvenue sur le bistro de Wikilivres, nous y discutons de tous les aspects du projet en général. Pour toutes les discussions sur un wikilivre en particulier, merci d'utiliser la page de discussion du wikilivre. Pour les informations techniques sur MediaWiki, voir la page de discussion

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

2.2 l’établissement distinct 2.1.1.2.3 l’unité économique et sociale 2.1.2 Les élections 2.1.2.1 Les obligations incombant au chef d’entreprise 2.1.2.2 Le protocole pré électoral 2.1.2.3 Les collèges électoraux

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

L'Administration d’Etat Imprimer cet article

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Le pouvoir politique en France sous la Ve République est un pouvoir bicéphale, aussi bien le Président de la République que le Premier Ministre à la tête du gouvernement possèdent des compétences étendues mais spécifiques. Un pouvoir fort [ modifier | modifier le wikicode ] Exemple

Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

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en 1988, avait fait de la zone 30 un élément clé de sa campagne électorale. À l'issue des élections , il devient Premier Adjoint au Maire et son parti représente la majorité au Conseil communal. Le maire SPÖ [2] Alfred Stingl affiche son soutien au projet de zone 30, laissant ainsi

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation : Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation : - il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état - on* oppose l’une a l’autre

Histoire de France/De 1875 à la première guerre mondiale Imprimer cet article

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province (Lyon notamment). Le Président de la République est élu pour 7 ans par les membres de la Chambre des députés et du Sénat, formant à eux deux l'Assemblée nationale. Ses prérogatives sont, entre autres, la dissolution de la Chambre des députés, l'initiative des lois, le

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ]

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Wikilivres:Le Bistro/2007 Imprimer cet article

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wikibooks.org | 2017/7/23 11:56:58