Fichier:Logo CICF.jpg

Une page de Wikipedia, l'encyclopedie libre.
Sauter a la navigation Sauter a la recherche

Logo_CICF.jpg ‎(344 × 139 pixels, taille du fichier : 28 Kio, type MIME : image/jpeg)

Description[modifier | modifier le code]

Description

Logo CINOV

Source

www.cinov.fr

Date

2012

Auteur

CINOV

Licence


Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]

TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 décembre 2012 à 10:40344 × 139 (28 Kio)CommunicationCICF (discuter | contributions){{Information |Description = Logo de la Fédération CINOV. Il représente le C de Conseil et INOV de INNOVation |Source = www.cinov.fr |Date = |Auteur = |Permission = }} !--Merci d'ajouter au moins une catégorie. Exemple : [[Catégorie:Logo sur ...
4 novembre 2012 à 09:33300 × 200 (10 Kio)Copyleft (discuter | contributions){{Information |Description = Logo du CICF |Source = http://www.servicad-ingenieursconseils.fr/bundles/servicadcore/img/bureau-etudes/cicf.jpg |Date = 2008 |Auteur = CICF |Permission = }} Catégorie:Logo sur Wikipédia

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées