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Résultats 1 - 10 sur un total 419 pour  Wiktionnaire / tribunal / Wiktionnaire    (3413185 articles)

tribunal Imprimer cet article

tribunal Definition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Voir aussi  : Tribunal Sommaire 1 Français 1.1 Étymologie 1.2 Nom commun 1.2.1 Quasi-synonymes 1.2.2 Dériv

wiktionary.org | 2019/10/9 9:32:36

Tribunal Imprimer cet article

Tribunal Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Aller à : navigation , rechercher Voir aussi  : tribunal Sommaire 1 Allemand 1.1 Étymologie 1.2 Nom commun 1.3 Prononciation Allemand [ modifier

wiktionary.org | 2016/10/24 0:31:32

tribunal supremo Imprimer cet article

tribunal supremo Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Aller à : navigation , rechercher Espagnol [ modifier | modifier le wikicode ] Étymologie [ modifier | modifier le wikicode ] Étymologie manquante ou

wiktionary.org | 2015/8/13 15:09:04

Annexe:Abréviations en droit français Imprimer cet article

Cette page présente quelques sigles et abréviations utilisés couramment en droit français. Il reste à spécifier les contextes d’utilisation : Beaucoup de ces abréviations sont spécifiques à la France, par exemple. Sommaire 1 A 2 B 3 C 4 D 5 E 6 F 7 G 8 H 9

wiktionary.org | 2019/12/2 13:00:09

Annexe:Locutions latines juridiques Imprimer cet article

avec la personne concernée. actor sequitur forum rei  : le litige doit être porté devant le tribunal du défendeur actori incumbit probatio  : la preuve incombe au demandeur. repris en droit français par le premier alinéa de l'article 1315 du code civil [2] . ad cautelam  : par

wiktionary.org | 2011/7/30 21:30:09

tribunal militar Imprimer cet article

tribunal militar Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Roumain [ modifier le wikicode ] Cette entrée est considérée comme une ébauche à compléter en roumain

wiktionary.org | 2019/2/1 10:36:46

tribunal militaire Imprimer cet article

tribunal militaire Definition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Sommaire 1 Français 1.1 Étymologie 1.2 Locution nominale 1.2.1 Synonymes 1.2.2 Traductions 1

wiktionary.org | 2019/6/10 7:44:23

tribunal des conflits Imprimer cet article

tribunal des conflits Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Aller à : navigation , rechercher Sommaire 1 Français 1.1 Étymologie 1.2 Locution nominale 1.2.1 Traductions 1.3 Voir aussi

wiktionary.org | 2016/11/8 7:21:41

tribunal de commerce Imprimer cet article

tribunal de commerce Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Aller à : navigation , rechercher Sommaire 1 Français 1.1 Étymologie 1.2 Locution nominale 1.2.1 Traductions 1.3 Voir aussi Françai

wiktionary.org | 2015/12/30 21:58:51

tribunal de grande instance Imprimer cet article

tribunal de grande instance Définition, traduction, prononciation, anagramme et synonyme sur le dictionnaire libre Wiktionnaire. Aller à : navigation , rechercher Sommaire 1 Français 1.1 Étymologie 1.2 Locution nominale 1.2.1 Abréviations 1.2.2 Hyponymes

wiktionary.org | 2017/9/16 23:04:15