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Résultats 1 - 10 sur un total 75 pour  Wikipedia / régalien autorite / Wikipedia    (2014721 articles)

Régalien Imprimer cet article

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Comment ajouter mes sources ? Un officier de la Garde républicaine (France) . L'adjectif «  régalien  » (du latin regalis , royal [ 1 ] ) définit ce qui est attaché à la souveraineté d'un chef d'État , qui est du ressort de l'exercice de la puissance gouvernante ( président

Ministère régalien Imprimer cet article

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Un ministère régalien est un ministère qui répond aux fonctions régaliennes de l' État , c'est-à-dire les fonctions dont la responsabilité doit normalement être prise par l'État et qu'il ne doit pas déléguer à des sociétés privées [ 1 ] . Les ministères régaliens au sens

Droit fiscal en France Imprimer cet article

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » En pratique

wikipedia.org | 2019/1/10 12:40:37

Histoire du Danemark Imprimer cet article

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Cet article présente les faits marquants de l' histoire du Danemark . Sommaire 1 Préhistoire 2 Âges des métaux 2.1 L'âge du fer germanique 2.2 Période des migrations : installation légendaire des Daner 2.3 Sédentarisation danoise 3 Haut Moyen Âge 3.1 Les rois danois

Seigneuriage Imprimer cet article

plus-value était fonction du coût de la transformation et des droits que pouvait s'accorder l autorité , surtout dans le cadre d'un monopole d'émission . Débats sur le seigneuriage [ modifier | modifier le code ] Depuis l'émission de monnaie fiduciaire par la Banque d'Angleterre au

wikipedia.org | 2019/10/20 2:34:59

Ordonnance-Testament de 1190 Imprimer cet article

utilité publique. Néanmoins, cette ordonnance traite des pouvoirs royaux. Les instruments du pouvoir régalien étant l’impôt, la justice, l’armée et la monnaie, nous voyons donc que ces instruments du pouvoir restent entre les mains du roi. C’est à partir de l’été 1190 que

wikipedia.org | 2019/12/8 11:35:39

Finances publiques sous la République romaine Imprimer cet article

Les finances publiques sous la République romaine ont joué un rôle prépondérant tant dans la politique intérieure qu'extérieure de Rome. À l'instar des régimes de cité, les questions financières y sont débattues en public et les comptes sont publics [ v 1 ] , sous la responsabilit

wikipedia.org | 2018/5/9 16:32:44

Maison de Laval Imprimer cet article

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La maison de Laval est une famille, ou plutôt une succession (en lignée féminine) de cinq familles de la noblesse française, qui fut influente dès le XI e  siècle, aussi bien dans le comté du Maine que dans le duché de Bretagne . À partir du XIV e  siècle, elle devint, avec les

Histoire de l'Alsace Imprimer cet article

Famille_finitzer_1915

Cet article présente l' histoire du cadre territorial qu'est l' Alsace de la fin du XVIII e  siècle , du temps de la Préhistoire à aujourd'hui. Hormis Landau in der Pfalz , non restituée en 1815, toute l'Alsace est aujourd'hui intégrée à la République française au sein des trois

Affaire des sondages de l'Élysée Imprimer cet article

administrations, au code des marchés publics et échappent à tout contrôle en vertu d'un privilège régalien . Pour la même raison, la Cour des comptes n'est pas autorisée à rentrer au Palais de l'Élysée pour contrôler ces dépenses. Patrick Buisson conseiller officieux de Nicolas

wikipedia.org | 2019/8/30 21:22:43