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Résultats 1 - 7 sur un total 7 pour  Wikipedia / régalien ampuis financieres / Wikipedia    (2014721 articles)

Finances publiques sous la République romaine Imprimer cet article

politique intérieure qu'extérieure de Rome. À l'instar des régimes de cité, les questions financières y sont débattues en public et les comptes sont publics [ v 1 ] , sous la responsabilité des magistrats [ v 2 ] . Claude Nicolet souligne que dans le régime de cité qu'est la Rpublique

wikipedia.org | 2018/5/9 16:32:44

Droit fiscal en France Imprimer cet article

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » En pratique

wikipedia.org | 2019/1/10 12:40:37

Taintrux Imprimer cet article

Taintrux

Ses habitants étaient appelés les notis brôves gens dè Tïnctru [ Note 1 ] . Depuis le scrutin communal et populaire du 7 juin 2009, ouvert à tous les habitants, enfants compris, les habitants sont désormais appelés les Taintrusiens . Sommaire 1 Géographie 1.1 Localisation

Ordonnance-Testament de 1190 Imprimer cet article

utilité publique. Néanmoins, cette ordonnance traite des pouvoirs royaux. Les instruments du pouvoir régalien étant l’impôt, la justice, l’armée et la monnaie, nous voyons donc que ces instruments du pouvoir restent entre les mains du roi. C’est à partir de l’été 1190 que

wikipedia.org | 2019/12/8 11:35:39

Seigneuriage Imprimer cet article

Plus généralement, si l'on part du point de vue que la création monétaire est un pouvoir régalien , celui de donner sa validité juridique à une monnaie, le bénéfice privé des fruits de ce pouvoir, délégué par l'Etat aux acteurs privés que sont les banques commerciales, peut

wikipedia.org | 2019/10/20 2:34:59

Taxe sur les transactions financières dans l'Union européenne Imprimer cet article

La taxe sur les transactions financières dans l'Union européenne (UE TTF) est une proposition émise par la Commission européenne pour introduire une taxe sur les transactions financières (TTF) au sein de quelques États membres de l' Union européenne . Elle devait voir le jour au

wikipedia.org | 2018/1/3 6:24:40

Régalien Imprimer cet article

French_Republican_Guard_Bastille_Day_2007_n2

Comment ajouter mes sources ? Un officier de la Garde républicaine (France) . L'adjectif «  régalien  » (du latin regalis , royal [ 1 ] ) définit ce qui est attaché à la souveraineté d'un chef d'État , qui est du ressort de l'exercice de la puissance gouvernante ( président