-

Résultats 1 - 10 sur un total 550 pour  Wikipedia / civil / Wikipedia    (2014721 articles)

Alan Civil Imprimer cet article

Alan_Civil

partie d'un orchestre militaire. Il étudie avec Aubrey Brain   (en) , père de Dennis Brain . Civil est engagé par Thomas Beecham pour tenir la place du second cor derrière Dennis Brain au Royal Philharmonic Orchestra et quand Brain le quitte pour rejoindre l' Orchestre Philharmonia

Service civil Imprimer cet article

Le service civil est la forme la plus courante d'alternative au service militaire obligatoire, proposée par certains des pays connaissant la conscription . Il s'adresse aux objecteurs de conscience . Le service civil est parfois appelé service alternatif ou service de remplacement .

wikipedia.org | 2019/8/2 10:40:01

Promesse de contrat en droit civil français Imprimer cet article

pas soumise à la formalité du double original qui, en application de l'article 1375 du Code civil , ne s'applique qu'aux contrats synallagmatiques. La promesse unilatérale doit être constatée par un acte sous seing privé ou par un acte authentique enregistré dans les 10 jours, à peine

wikipedia.org | 2019/6/22 20:46:34

Ordre du Mérite civil (France) Imprimer cet article

Collections_of_Mus%C3%A9e_de_la_L%C3%A9gion_d%27honneur_ordre_national_du_merite

recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Ordre du Mérite civil . Ordre du Mérite civil Ordre du Mérite civil Collections of Musée de la Légion d'honneur ordre national du merite.jpg Conditions Décerné par France Type Ordre

Revendication en droit civil français Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit civil français , l'action en revendication ( rei vindicatio , réclamation de la chose) protège le droit de propriété  : c'est l'action en justice

wikipedia.org | 2019/7/18 12:36:22

Paiement en droit civil français Imprimer cet article

objet. Le paiement est le mode naturel d'extinction de l'obligation. Selon l'article 1302 du Code civil , tout paiement suppose une dette : un paiement sans dette est normalement indu et répétible , sauf pour les obligations naturelles qui sont moralement contraignantes, mais juridiquement

wikipedia.org | 2019/7/18 4:12:12

Cession de l'obligation en droit civil français Imprimer cet article

cédé doit être informé de la cession selon les modalités prévues par l'article 1690 du Code civil  : soit par une signification réalisée par acte d

wikipedia.org | 2019/5/3 14:55:09

Fichier:Penne etudiant ingenieur civil ulg 2003.jpg Imprimer cet article

Penne (coiffe d'étudiant) d'un étudiant ingénieur civil à l'Université de Liège, baptisé en 2003. [ modifier ] Licence En tant que détenteur du droit d’auteur, je publie cette œuvre sous les licences suivantes : Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier

wikipedia.org | 2012/7/27 11:56:27

Civil Works Administration Imprimer cet article

La Civil Works Administration était une agence fédérale américaine fondée dans le cadre de la politique du New Deal sous la présidence de Franklin Delano Roosevelt . Son objectif principal était de redonner du travail aux chômeurs victimes de l'hiver 1933-1934 et de la Grande Dpression

wikipedia.org | 2019/10/20 4:32:02

Détention (droit civil) Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Détention . En droit civil , la détention , est l'action de détenir une chose, désigne en droit des biens l'exercice d'un pouvoir de maîtrise sur une chose qui se distingue de la possession en ce que

wikipedia.org | 2019/10/10 13:48:10