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Résultats 1 - 6 sur un total 6 pour  Wikipedia / Zone économique exclusive / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Le droit de la mer Imprimer cet article

zones d’exercice de compétence finalisée. 1.1.2.1 A. La zone contigüe 1.1.2.2 B. La zone économique exclusive 1.1.2.3 C. Le plateau continental 1.1.2.3.1 1. La notion de plateau continental 1.1.2.3.2 2. La délimitation des plateaux continentaux 1.1.2.3.3 3. Les droits

wikibooks.org | 2018/6/15 15:09:35

Histoire du droit privé allemand/L'unification du droit privé Imprimer cet article

communication au public est tardive. Ce manque de contact est flagrant dans les domaines d’interférence économique . On est en période de la 2e révolution industrielle. De très vives oppositions voient le jour, critiquent la rédaction du texte et on lui reproche une forme dogmatique

wikibooks.org | 2017/2/25 14:59:53

Histoire de France/Localisation géographique Imprimer cet article

Elle est le 41 e plus grand État du monde par sa surface terrestre et le deuxième par sa zone économique exclusive [1] . Géographie physique [2] [ modifier | modifier le wikicode ] Le territoire métropolitain de la France offre une grande variété d’ensembles topographiques et

wikibooks.org | 2015/10/3 21:43:26

Systèmes juridiques communautaires/Les rapports entre compétences communautaires et compétences des États membres Imprimer cet article

adopter tel ou tel acte pour permettre à la communauté d’exercer une compétence qui lui est exclusive . Un domaine de prédilection pour le recours en carence.article 332 TCE/ recours en carence quand uns institution se montre défaillante, inactive alors que selon le traité elle aurait

wikibooks.org | 2015/11/19 10:47:45

Criminalité économique Imprimer cet article

organisation des sous-pages , etc.). Participez ! Différentes études relatives à la criminalité économique ont été publiées ces dernières années sur le Web et dans la presse. Citons en quelques unes à titre d’exemple : PricewaterhouseCoopers (PWC) et ReviSuisse (1997)[i]

wikibooks.org | 2015/7/17 19:01:46