Frontière entre la France et les Seychelles


Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Frontière entre la France et les Seychelles Caractéristiques Délimite France Seychelles Longueur totale 1 361 km Particularités Intégralement
Centre de recherches, d'information et de documentation notariales


qui suivirent. Ressort territorial [ modifier | modifier le code ] Chaque Cridon a compétence exclusive sur une zone géographique définie, correspondant à un ensemble de départements . Les études notariales situées dans un département ne peuvent ainsi consulter que le seul Cridon
Zone contiguë


Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Les zones maritimes du droit international de la mer Pour un article plus général, voir Droit de la mer . La zone contiguë [ 1 ] est un espace maritime
Ligne de base


droit de la mer . C'est à partir de la ligne de base que sont mesurées les largeurs des zones maritimes sous la juridiction d'un État côtier, définies par cette même convention, en particulier les eaux territoriales et la zone économique exclusive . La ligne de base est normalement
Maritimisation du Danemark


Malgré une superficie moyenne de 43 098 km 2 et peu de ressources naturelles, le Danemark possède néanmoins, à l’instar des Pays-Bas et du Portugal , une tradition maritime fortement ancrée culturellement qui lui a permis de devenir une grande puissance maritime d’Europe du Nord
Tricolor


Southampton , il fut heurté par le Kariba , un porte-conteneurs immatriculé aux Bahamas dans la zone économique exclusive française, 20 milles au nord-ouest au large de Dunkerque . Aucune perte humaine ne fut à déplorer. Le navire coula, se couchant sur le flanc par 30 mètres de