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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikisource / Vote préférentiel / Wikisource    (1821697 articles)

Page:Loi organique art6 2.jpg Imprimer cet article

représentation proportionnelle avec application de la règle du plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel . Dans les communes de plus de 30.000 habitants, l'élection des délégués et des suppléants a lieu simultanément sur la même liste. Les listes peuvent comprendre moins

wikisource.org | 2015/7/13 22:24:48

Révolution algérienne Imprimer cet article

PEUPLE ALGÉRIEN, MILITANTS DE LA CAUSE NATIONALE, A vous qui êtes appelés à nous juger (le premier d’une façon générale, les seconds tout particulièrement), notre souci en diffusant la présente proclamation est de vous éclairer sur les raisons profondes qui nous ont poussés à

wikisource.org | 2016/1/30 10:16:23

Éthique à Nicomaque (Nau)/Livre VI Imprimer cet article

une fin, et le désir a cette fin pour objet. Aussi peut-on dire indifféremment que le choix préférentiel est un intellect désirant ou un désir raisonnant, et le principe qui est de cette sorte est un homme. Le passé ne peut jamais être objet de choix personne ne choisit d’avoir

wikisource.org | 2017/5/16 20:36:47

Le Membre/VII Imprimer cet article

Depuis longtemps, Edward White était convaincu que le journal sert à autre chose qu’à envelopper les colis, à emballer les effets d’hiver, à donner du poli aux couteaux et aux fourchettes, à faire des « bourres » de fusil et à rembourrer les tapis ; il savait que la gazette

wikisource.org | 2017/3/3 2:48:16

Page:Larousse - Grand dictionnaire universel du XIXe siècle - Tome 15, part. 4, Vl-Zz.djvu/364 Imprimer cet article

sur des points capitaux de législation. Les plus remarquables sont : De oculari inspections, De préférentiel ttatutorum discrepantium, De nultitalièus s mtentiarum carumque deductione, Conclusions octo sélects, Qu&s- drame en quatre actes, joué h la Renaissance en 1873, et les Hritiers

wikisource.org | 2017/9/30 10:18:40

Congrès de La Soummam Imprimer cet article

I) LA SITUATION POLITIQUE ACTUELLE A) L’ESSOR IMPETUEUX DE LA REVOLUTION ALGERIENNE L’Algérie, depuis deux ans, combat avec héroïsme pour l’indépendance nationale. La révolution patriotique et anticolonialiste est en marche. Elle force l’admiration de l’opinion mondiale. a.

wikisource.org | 2015/9/12 9:06:09

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie VII Imprimer cet article

COMMISSION DU DROIT D’AUTEUR ET GESTION COLLECTIVE Commission du droit d’auteur Constitution 66. (1) Est constituée la Commission du droit d’auteur, composée d’au plus cinq commissaires, dont le président et le vice-président, nommés par le gouverneur en conseil. Mandat (2)

wikisource.org | 2015/8/24 6:15:50

Page:Potvin - Le membre, 1916.djvu/64 Imprimer cet article

Angleterre son opinion sur le dernier corset et à une grande actrice ce qu’elle pense du tarif préférentiel . Depuis longtemps, Edward White était convaincu que le journal sert à autre chose qu’à envelopper les Catégorie  : Page corrigée

wikisource.org | 2017/3/13 15:42:33

Page:Revue des Deux Mondes - 1903 - tome 17.djvu/722 Imprimer cet article

échanges privilégiés. Il en résulte, avoue M. Chamberlain, que pour le moment tout accord préférentiel avec les colonies, impliquant des droits quelconques sur des articles d’alimentation jusqu’ici exempts d’impôts, est inacceptable pour la majorité des électeurs. Je sens

wikisource.org | 2017/10/7 19:32:38

Traité de Versailles 1919/12 Imprimer cet article

quelconque des puissances alliées et associées ou à toute autre puissance étrangère, un traitement préférentiel , ce régime sera étendu sans délai et sans conditions à toutes les puissances alliées et associées. Il ne sera apporté à la circulation des personnes et des navires

wikisource.org | 2019/7/1 0:24:01