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Résultats 1 - 10 sur un total 40 pour  Wikipedia / Valeur locative cadastrale / Wikipedia    (2010528 articles)

Valeur locative cadastrale Imprimer cet article

En France , la valeur locative cadastrale est le « loyer annuel théorique que pourrait produire un immeuble bâti ou non bâti, s'il était loué dans des conditions normales » [ 1 ] . Elle est utilisée pour calculer les taxes perçues au profit des collectivités territoriales  

wikipedia.org | 2019/9/16 15:10:05

Valeur locative cadastrale en France Imprimer cet article

La valeur locative cadastrale est, en France , l'une des bases qui servent à l'établissement des taxes perçues au profit des collectivités territoriales  : taxe d'habitation , contribution économique territoriale (remplaçant l'ancienne « taxe professionnelle »), taxe foncière

wikipedia.org | 2012/11/11 21:42:05

Impôt sur la valeur locative Imprimer cet article

L' Impôt sur la valeur locative en allemand Eigenmietwert est un impôt immobilier relevant de la fiscalité en Suisse qui touche les propriétaires d'un bien immobilier calculé sur la valeur locative de celui-ci depuis les années 1940 . Sommaire 1 Description 2 Historique

wikipedia.org | 2019/9/13 2:36:14

Montluçon Imprimer cet article

Ch%C3%A2teau_des_ducs_de_Bourbon_%C3%A0_Montlu%C3%A7on_en_juillet_2014_-_04

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Ochancourt Imprimer cet article

Ochancourt_%C3%A9glise_et_cimeti%C3%A8re_1

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Valeur locative des locaux commerciaux Imprimer cet article

Identifiant Européen de la Législation ( European Legislation Identifier, ELI) [ 1 ] . Valeur locative des locaux commerciaux (droit français) Données clés Présentation Branche Droit commercial Adoption et entrée en vigueur Version en vigueur 18 juin 2014 modifier

wikipedia.org | 2019/10/19 22:40:47

La Souche Imprimer cet article

La_Souche

La Souche fait partie du parc naturel régional des Monts d'Ardèche et dispose d'un espace naturel préservé avec notamment la présence de plusieurs zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique. Le territoire municipal présente une flore et une faune variées

Arbonne Imprimer cet article

Arbonne_(Pyr-Atl.,_Fr)_mairie

Son histoire, encore peu connue pour la Préhistoire et l’ Antiquité , commence réellement au XII e  siècle par une association aux maisons régnantes de Saint-Pée-sur-Nivelle , qui va se perpétuer durant le Moyen Âge et jusqu’à la Révolution . Baptisée Constante en 1794 ,

Chauvé Imprimer cet article

Chauv%C3%A9_(France)_-_Panorama

Peuplée dès la Préhistoire comme en témoignent les nombreux menhirs qui s'y trouvent, Chauvé est située à l'ouest de la Loire-Atlantique, à quelques kilomètres de la côte. La commune fait partie de la Bretagne historique, dans le pays traditionnel du pays de Retz et dans le pays

Maubeuge Imprimer cet article

Porte_de_Mons_Maubeuge

Avec ses 29 679 habitants (recensement de 2016), Maubeuge est une ville relativement importante (la 1 re de l' Avesnois et la 11 e du département). Avec Arras et les communes de l'ancien bassin minier situé un peu plus au nord-ouest, elle est directement sous l'influence de l'«