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Résultats 1 - 10 sur un total 239 pour  Wikisource / VISA International Service Association / Wikisource    (1821697 articles)

Monde/13 Imprimer cet article

monde, du « quid » en Europe, en Asie, en Afrique, en Amérique, en Océanie. Notion de l’ association . — L’ association est un phénomène universel dans la nature et non seulement parmi les hommes. Elle se retrouve dans l’univers à tous les degrés de l’échelle, depuis les

wikisource.org | 2016/1/22 6:47:58

Encyclopédie anarchiste/Association - Assurances Imprimer cet article

En principe, suivant son sens précis, exact, l’ association est volontaire. Elle peut cependant être imposée par la force, la discipline, des règles sévères, même si ces dernières sont acceptées au début par des associés qui voudraient se libérer par la suite. — Toutefois, nous

wikisource.org | 2018/12/2 18:26:16

Page:Maillard de Marafy - Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, livraison 1 à 3.djvu/5 Imprimer cet article

tout à fait spéciales, grâce auxquelles ces obstacles ont été surmontés, un dictionnaire international de la propriété industrielle n’aurait pu voir le jour de longtemps. Ces circonstances, les voici : En 1872, s’est fondée en France, dans le but d’assurer la protection internationale

wikisource.org | 2019/8/10 5:42:18

Page:La question du Congo devant l'Institut de droit international, par Gustave Moynier.djvu/17 Imprimer cet article

forcément le noyau de centres commerciaux. D’autre part, ils cesseront peut-être de relever d’une association libre, pour passer aux mains de quelque État régulièrement constitué. Tel a été déjà le cas pour Brazzaville, où le drapeau français a été substitué à celui de

wikisource.org | 2018/8/12 18:16:20

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

États membres; r) une politique dans le domaine de la coopération au développement; s) l’ association des pays et territoires d’outre-mer, en vue d’accroître les échanges et de poursuivre en commun l’effort de développement économique et social; t) une contribution au renforcement

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

des États membres; r) une politique dans le domaine de la coopération au développement; s) l association des pays et territoires d'outre-mer, en vue d'accroître les échanges et de poursuivre en commun l'effort de développement économique et social; t) une contribution au renforcement

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

des États membres, q) une politique dans le domaine de la coopération au développement, r) l association des pays et territoires d'outre-mer, en vue d'accroître les échanges et de poursuivre en commun l'effort de développement économique et social, s) une contribution au renforcement

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

Traité instituant la Communauté européenne (1997) Imprimer cet article

des États membres, r) une politique dans le domaine de la coopération au développement, s) l association des pays et territoires d'outre-mer, en vue d'accroître les échanges et de poursuivre en commun l'effort de développement économique et social, t) une contribution au renforcement

wikisource.org | 2016/3/2 22:22:02

Le Socialisme d’état dans l’empire allemand/02 Imprimer cet article

Gotha, donna l’alarme au gouvernement. Cette alarme fut d’autant plus vive que le communisme international prenait le dessus et était proclamé ouvertement par les chefs du parti. Une agitation politique inquiétante, embrassant toute l’étendue du nouvel empire, gagnait surtout les

wikisource.org | 2017/11/24 13:58:49