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Résultats 1 - 10 sur un total 5307 pour  Wikipedia / Tribunal / Wikipedia    (2014113 articles)

Tribunal Imprimer cet article

Andrea_e_nino_pisano,_phoroneus_ossia_la_legislazione,_1348-50,_dal_lato_sud_del_campanile_01

ajouter mes sources ? Phoronée , personnage de la mythologie grecque , vu comme inventeur du tribunal . Palais de justice de Paris . Cour de justice du comté de Knox (Maine) , pour laquelle le procureur est élu. Cour suprême des Pays-Bas . Le tribunal ou cour est un lieu

Sépia Imprimer cet article

Risotto_al_nero_di_seppia

La sépia ou encre de seiche est un liquide sécrété par certains céphalopodes tels que seiches et calmars dans un organe appelé poche du noir . Cette poche comprend deux parties, l'une, glandulaire , produisant un pigment, la mélanine , l'autre servant de réservoir pour ce pigment

Tribunal d'instance Imprimer cet article

Ribeauvill%C3%A9_rKlee_6a

En France , le tribunal d'instance est une juridiction d'exception de premier degré qui connaît certaines affaires de nature civile (on parle de juridiction d'attribution). Il est composé d'un ou plusieurs magistrats, nommés juges d'instance, qui statuent chacun à juge unique. En 2017

Tribunal cantonal Imprimer cet article

Le tribunal cantonal est l' autorité judiciaire supérieure de chaque canton suisse . Fonctionnement [ modifier | modifier le code ] C'est la dernière instance judiciaire cantonale en matière pénale , civile et administrative . Ses fonctions sont celles d'une autorité de juridiction

wikipedia.org | 2017/6/29 3:12:57

Tribunal correctionnel Imprimer cet article

Paris-Tribunal_correctionnel-106-Quai_des_Orfevres_34-2017-gje

En France , le tribunal correctionnel est un tribunal qui statue en première instance en matière pénale [ 1 ] sur les infractions qualifiées de délits [ 2 ] , [ 3 ] et commises par un majeur [ 4 ] . Les infractions moins graves (appelées contraventions ) sont jugées par le tribunal

Tribunal administratif Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Un tribunal administratif est un organe du système judiciaire dans certains pays. La principale différence entre un tribunal judiciaire et un tribunal administratif

wikipedia.org | 2019/10/28 11:38:22

Tribunal fédéral (Suisse) Imprimer cet article

Federal_Supreme_Court_of_Switzerland

secrétaire général, les greffiers, le secrétariat général et les services Président du Tribunal fédéral Nom Ulrich Meyer Voir aussi Site officiel http://www.bger.ch/fr/ modifier   Le Tribunal fédéral (abrégé TF ) ( Bundesgericht en allemand , Tribunale federale

Tribunal révolutionnaire Imprimer cet article

Tribunal_r%C3%A9volutionnaire_04

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Tribunal révolutionnaire Une séance du Tribunal révolutionnaire, gravure du XIX e  siècle. modifier - modifier le code - modifier Wikidata Le Tribunal révolutionnaire est une

Tribunal judiciaire Imprimer cet article

La notion de tribunal judiciaire peut varier en fonction les pays : Sommaire 1 Droit français 2 Droit canadien 2.1 Droit québécois 2.2 Droit ontarien 3 Référence Droit français [ modifier | modifier le code ] Le tribunal judiciaire est une juridiction française

wikipedia.org | 2019/11/3 2:44:43

Tribunal (Strasbourg) Imprimer cet article

Strasbourg_Palais_de_Justice_et_%C3%A9glise_Saint-Pierre-le-Jeune_catholique_novembre_2013

Le quartier du Tribunal est un quartier du centre de Strasbourg situé au nord de la Grande Île . Il est délimité à l'ouest par le Faubourg de Pierre, au nord par la place de Haguenau et l'avenue des Vosges, à l'est par la rue du Général de Castelnau et au sud par le canal du Faux